Le 18 octobre 2023
Résumé des décisions du CCSP – Les 28 et 29 septembre 2023
Le CCSP a discuté des commentaires reçus sur les propositions relatives aux indications sur le taux d’actualisation qui sont présentées dans l’exposé-sondage Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », et a étudié des façons de simplifier l’appréciation de la situation de capitalisation d’un régime.
Il est probable qu’une version révisée de la norme lui soit présentée pour approbation en mars 2024. Selon sa procédure officielle, si le CCSP conclut que les changements par rapport aux indications proposées dans l’exposé-sondage sont importants, la publication d’un nouvel exposé-sondage sur la norme révisée pourrait être requise. La décision sera prise lors d’une prochaine réunion.
Le 7 avril 2021
Résumé des décisions du CCSP – Le 25 mars 2021
Après de longues délibérations, le CCSP a approuvé l’exposé-sondage intitulé « Avantages sociaux, projet de chapitre SP 3251 », et la base des conclusions s’y rattachant, qui expose le raisonnement sous-jacent aux propositions. Il prévoit de publier l’exposé-sondage en juillet 2021, et la période de commentaires prendra fin en novembre 2021.
L’exposé-sondage décrit les principes proposés pour la première des nombreuses phases de l’élaboration par le CCSP d’une norme révisée sur les avantages sociaux. Le projet de chapitre remplacerait les chapitres SP 3250 et SP 3255 actuels.
Toutes les parties prenantes sont invitées à se prononcer sur les propositions dès leur publication en juillet. Les permanents réaliseront de nombreuses activités de communication, y compris sur Tribune.FRASCanada.ca, la nouvelle plateforme participative en ligne qui vise à faciliter la transmission de commentaires.
Le 10 décembre 2020
Résumé des décisions du CCSP – Le 10 décembre 2020
Le CCSP a discuté de la première version d’un exposé-sondage concernant la norme sur les avantages sociaux et a formulé des commentaires sur celle-ci. Le Conseil prévoit d’approuver la publication de l’exposé-sondage pour commentaires à sa réunion de mars 2021.
Le 28 septembre 2020
Résumé des décisions du CCSP – Le 28 septembre 2020
Le CCSP a examiné la première version de la norme sur les avantages sociaux, et a formulé des commentaires aux fins de l’élaboration de l’exposé-sondage. Il poursuivra la discussion sur les principaux sujets au cours de ses prochaines réunions.
Le 20 juin 2019
Résumé des décisions du CCSP – Les 20 et 21 juin 2019
Le CCSP a reçu un compte rendu sur le projet relatif aux avantages sociaux et a formulé des commentaires sur les travaux du Groupe de travail en ce qui concerne les principales questions traitées dans les appels à commentaires ci-dessous :
Le CCSP s’est également penché, à la lumière des commentaires des parties prenantes, sur la nature et la portée du prochain document issu de la procédure officielle qui sera publié dans le cadre du projet. Il a convenu qu’un exposé-sondage fournirait aux parties prenantes une vue d’ensemble de la norme en projet, y compris les modalités d’application et les exemples illustratifs.
À l’occasion de sa réunion de septembre 2019, le CCSP recevra un compte rendu sur les principales questions traitées dans l’appel à commentaires Avantages sociaux : régimes de retraite non traditionnels qui a été publié en octobre 2018.