À la une

Apprenez-en plus sur l’exposé-sondage du CCSP intitulé Projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles », qui fait actuellement l’objet d’un appel à commentaires. Cette ressource traite des principales propositions et des modifications proposées par rapport à la norme IPSAS 31, Immobilisations incorporelles. Elle décrit comment nous comptons prendre appui sur les indications internationales pour élaborer une norme répondant aux besoins particuliers des organismes du secteur public canadien. Lisez notre bulletin En bref et restez au fait de cet important projet.

À sa réunion du 29 janvier 2025, le Comité consultatif sur les petits et moyens cabinets a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers et de l’examen approfondi des NCECF. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CCSP a discuté des réponses à l’exposé-sondage 92 de l’IPSASB, Ressources naturelles corporelles, et à l’exposé-sondage 1, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques sur le premier projet de Norme d’information sur la durabilité de l’IPSASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les 19 et 20 février 2025, le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité s’est réuni à Montréal pour discuter entre autres de questions sur les marchés et d’activités de communication, de facteurs relatifs à l’environnement externe, des indications du Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board – ISSB) et du guide à venir sur l’approche privilégiant le climat. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a notamment discuté d’améliorations ciblées relatives aux provisions, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition ainsi que de l’examen de la Préface. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC étudie les incidences potentielles des changements climatiques sur les entreprises et la présentation de l’information financière selon les normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF).

Dans ce troisième volet, nous nous penchons sur les facteurs liés aux changements climatiques qui sont susceptibles d’avoir des répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, ainsi que la consolidation et le contrôle.

Cette série permet aux organisations d’acquérir les connaissances nécessaires pour composer avec les questions liées aux changements climatiques et à la présentation de l’information financière selon les NCECF.

Le CNC a notamment discuté d’agriculture, de régimes de retraite, du plan annuel et du plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Conseil des normes d'audit et de certification (CNAC) a discuté des travaux de l’IAASB concernant les entités cotées et les entités d’intérêt public (volet 2), de la compilation d’informations financières prospective, de ses plans annuel et stratégique et de son rapport sur l’évaluation de sa performance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa réunion virtuelle des 15, 22 et 23 janvier 2025, le CCNID a notamment discuté de son plan annuel 2025-2026, de son rapport sur la performance 2024-2025, de son guide à venir sur la manière de faire des changements climatiques le point de focalisation de l’information sur la durabilité, de la possibilité de mettre sur pied des comités externes, de l’approche adoptée par CPA Canada en ce qui concerne l’élaboration d’indications ne faisant pas autorité et des occasions de collaboration en ce qui concerne le soutien à la mise en œuvre des Normes canadiennes d’information sur la durabilité, ainsi que de l’opportunité de répondre à l’exposé-sondage Proposed amendments to the IFRS Foundation Due Process Handbook, qui présente les modifications que l’IFRS Foundation propose d’apporter à sa procédure officielle.

Visionnez ce webinaire sur demande pour en savoir plus sur les toutes premières Normes canadiennes d’information sur la durabilité : la NCID 1 et la NCID 2. Vous en apprendrez plus sur le processus que suit le CCNID pour adapter les normes internationales au contexte canadien et la consultation à venir sur le projet de plan stratégique 2025-2028.