Les résumés des décisions du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) sont préparés uniquement à titre d’information. Les décisions mentionnées sont provisoires. Elles reflètent l’état actuel des discussions sur les projets et pourraient changer par suite d’une nouvelle délibération du CCNID. Pour en savoir plus, veuillez communiquer avec les permanents du CCNID à l’adresse [email protected].
Le CCNID s’est réuni pour discuter des points à l’ordre du jour décrits ci-dessous.
Projet de plan stratégique 2025-2028
Le CCNID a discuté des activités de consultation et des commentaires reçus à ce jour sur le projet de plan stratégique 2025-2028.
Groupe de travail externe
Le CCNID a poursuivi ses discussions préliminaires sur la délimitation des travaux d’un groupe de travail externe en ce qui concerne les rôles éventuels, la représentation, l’expertise et la gouvernance.
Comité sur les priorités des peuples autochtones
Le CCNID a approuvé le mandat du Comité sur les priorités des peuples autochtones. Ce comité appuiera les projets menés par le CCNID dans le cadre de son engagement à assurer la prise en compte des droits et intérêts des peuples autochtones dans les Normes canadiennes d’information sur la durabilité (NCID).
Exposé-sondage de l’IFRS® Foundation
Le CCNID a approuvé sa lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IFRS Foundation intitulé Proposed Amendments to the IFRS Foundation Due Process Handbook.
Guide sur l’approche privilégiant le climat
Les membres du CCNID ont formulé leurs derniers commentaires sur le projet de guide sur l’adoption d’une approche privilégiant le climat. Ce guide contiendra des indications sur la façon d’adopter une approche privilégiant le climat conformément aux NCID. Il sera publié à l’été 2025.
Normes du Sustainability Accounting Standards Board (SASB)
Le CCNID a discuté du projet à venir du Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board – ISSB) portant sur les normes sectorielles du SASB et a défini les prochaines étapes pour ce qui est de la formulation de commentaires.