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À la une

 
 
Table ronde virtuelle du CNAC – Projet de modification des NCA concernant les éléments probants et la réponse aux risques

Gros plan sur des personnes en costume empilant des blocs de bois sur une table

Les changements proposés dans l’exposé-sondage Projet de modification des Normes canadiennes d’audit (NCA) concernant les éléments probants et la réponse aux risques sont-ils utiles et efficaces? Le CNAC organise une table ronde pour vous permettre de donner votre avis. Vos commentaires sur les changements proposés, qui visent les NCA 330, 500 et 520, contribueront à l’élaboration de normes adaptées aux besoins de la population canadienne. La table ronde en français aura lieu le 13 octobre, et celle en anglais, le 7 octobre.

Table ronde virtuelle du CNC – Améliorations du chapitre 4450, Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

Une main trace un chemin numérique lumineux à côté d'une icône de recherche, symbolisant un accès rapide à des informations clés

Comment les organismes sans but lucratif doivent-ils présenter leurs relations avec des entités contrôlées et apparentées? Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pourrez en apprendre plus sur les changements proposés, discuter des éventuelles répercussions sur les organismes sans but lucratif et faire part de votre point de vue directement au CNC. La table ronde en français aura lieu le 28 octobre, et celle en anglais, le 29 octobre.

 
 
 
 
Sondage du CCSP : projet de plan stratégique 2027-2032

Pièces d'échecs à l'intérieur de cercles de tailles différentes sur une table

L’avenir de l’information financière du secteur public passe par votre contribution. Prenez connaissance du projet de plan stratégique du CCSP et faites-nous part de votre point de vue sur les stratégies proposées, qui visent à poursuivre l’élaboration de normes comptables de grande qualité, à renforcer les relations avec les parties intéressées et concernées, ainsi qu’à soutenir les initiatives axées sur l’avenir en matière d’information. Répondez à notre sondage d’ici le 15 octobre 2026.

Listes de nouvelles

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Le 9 septembre 2025

Ressource, Bulletins En bref

En bref – Document de consultation du CNC Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé

Lisez le bulletin En bref sur le document de consultation Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé. Ce document vise à recenser les dispositions les plus complexes des NCECF, soit celles où le CNC juge que l’équilibre avantages-coûts n’est pas respecté et où cette question a une incidence généralisée sur les entités à capital fermé. Le CNC souhaite recueillir des commentaires à cet égard pour avoir un portrait complet des difficultés que vous rencontrez, et pour proposer des solutions concrètes et efficaces. Vous contribuerez ainsi à établir les priorités des futurs projets!

Le 4 septembre 2025

Projet, Nouvelles

Sondage sur le programme de travail futur du CNC – Partie IV, Normes comptables pour les régimes de retraite

Donnez-nous votre avis! Répondez à notre sondage d’ici le 4 novembre 2025 pour contribuer à façonner les programmes de travail futurs du CNC pour la Partie IV. Vos commentaires orienteront l’élaboration de notre plan annuel 2026-2027 et de notre prochain plan stratégique.

Le 27 août 2025

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCNID – Le 27 août 2025

Le 27 août 2025, le CCNID s’est réuni virtuellement pour discuter de la création de deux comités consultatifs externes, du plan stratégique 2025-2028 et de la synthèse des commentaires qui l’accompagne, des nouvelles concernant le Comité sur les priorités des peuples autochtones ainsi que de la consultation sur les améliorations proposées aux normes du SASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 22 juillet 2025

Nouvelles

Les rapports annuels 2024-2025 du Conseil de surveillance des normes d’information et de certification et des conseils de normalisation peuvent être consultés

Le Conseil de surveillance des normes d’information et de certification et les conseils de normalisation ont publié leurs rapports annuels 2024-2025, dans lesquels ils font le point sur leur travail de surveillance, leurs activités de normalisation et leur souci de transparence et d’imputabilité. Consultez les rapports annuels de ces conseils pour en savoir plus sur leurs activités au cours de la dernière année.

Le 15 juillet 2025

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 15 juillet 2025

Le CNC a discuté, entre autres, de l’agriculture, de l’examen approfondi des NCECF, des fondements conceptuels des états financiers, du sondage sur les éléments de son programme de travail qui concernent la Partie IV et des sujets traités lors de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 8 juillet 2025

Nouvelles

Présidence du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public : appel à candidatures

Le CCSP est à la recherche d’une nouvelle présidente ou d’un nouveau président pour veiller à l’orientation stratégique des normes comptables pour le secteur public. La présidente ou le président joue un rôle déterminant pour piloter les travaux du CCSP et assurer l’intégrité et l’indépendance du processus de normalisation. Les candidatures seront acceptées jusqu’au 22 août 2025.

Le 2 juillet 2025

Nouvelles

Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Appel à questions

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 14 juillet 2025 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion virtuelle du 18 septembre 2025.

Le 30 juin 2025

Ressource, Indications

À l’attention de la direction et des auditeurs : La NCA 570 (révisée) modifie les attentes de l’auditeur à l’égard de la période sur laquelle porte l’évaluation faite par la direction de la continuité de l’exploitation

La NCA 570 (révisée) modifie les attentes de l’auditeur à l’égard de la période sur laquelle porte l’évaluation faite par la direction de la continuité de l’exploitation. Consultez le document que nous avons publié conjointement avec le CNC et le CCSP.

Le 26 juin 2025

Ressource, Indications

Le CCNID publie une nouvelle ressource : le Guide sur l’adoption d’une approche privilégiant le climat

Consultez notre nouveau guide, qui contient des indications sur la façon d’adopter une approche privilégiant le climat conformément à la Norme canadienne d’information sur la durabilité (NCID) 1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité, et à la NCID 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques.

Les 19 et 20 juin 2025

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Les 19 et 20 juin 2025

Le CCSP a reçu un compte rendu de la réunion de mai 2025 du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public et un compte rendu sur le projet relatif aux avantages sociaux. Il a approuvé les améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.