Listes de nouvelles

Le CNAC a approuvé plusieurs projets clés : la Norme canadienne d’audit 570 révisée, Continuité de l'exploitation; un deuxième exposé-sondage sur les modifications canadiennes à la NCCD 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité, en lien avec les questions autochtones; et son plan stratégique 2026-2029. Le CNAC a également discuté des projets sur les éléments probants et la réponse aux risques, ainsi que sur la fraude. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 14 mars 2025 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 14 mai 2025.

Le CCSP a publié l’exposé-sondage Projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles », visant à fournir des indications fondamentales sur la comptabilisation des immobilisations incorporelles. Le projet de chapitre a été élaboré conformément à la stratégie internationale du CCSP et d’après les indications de la norme IPSAS 31, Immobilisations incorporelles. Contribuez à façonner l’avenir de la comptabilité pour le secteur public en nous faisant part de vos commentaires concernant les incidences potentielles de nos propositions sur votre organisation. Votre apport est essentiel au succès de nos démarches de consultation. Répondez d’ici le 30 mai 2025.

Apprenez-en plus sur l’exposé-sondage du CCSP intitulé Projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles », qui fait actuellement l’objet d’un appel à commentaires. Cette ressource traite des principales propositions et des modifications proposées par rapport à la norme IPSAS 31, Immobilisations incorporelles. Elle décrit comment nous comptons prendre appui sur les indications internationales pour élaborer une norme répondant aux besoins particuliers des organismes du secteur public canadien. Lisez notre bulletin En bref et restez au fait de cet important projet.

À sa réunion du 29 janvier 2025, le Comité consultatif sur les petits et moyens cabinets a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers et de l’examen approfondi des NCECF. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CCSP a discuté des réponses à l’exposé-sondage 92 de l’IPSASB, Ressources naturelles corporelles, et à l’exposé-sondage 1, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques sur le premier projet de Norme d’information sur la durabilité de l’IPSASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les 19 et 20 février 2025, le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité s’est réuni à Montréal pour discuter entre autres de questions sur les marchés et d’activités de communication, de facteurs relatifs à l’environnement externe, des indications du Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board – ISSB) et du guide à venir sur l’approche privilégiant le climat. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a notamment discuté d’améliorations ciblées relatives aux provisions, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition ainsi que de l’examen de la Préface. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC étudie les incidences potentielles des changements climatiques sur les entreprises et la présentation de l’information financière selon les normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF).

Dans ce troisième volet, nous nous penchons sur les facteurs liés aux changements climatiques qui sont susceptibles d’avoir des répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, ainsi que la consolidation et le contrôle.

Cette série permet aux organisations d’acquérir les connaissances nécessaires pour composer avec les questions liées aux changements climatiques et à la présentation de l’information financière selon les NCECF.

Le CNC a notamment discuté d’agriculture, de régimes de retraite, du plan annuel et du plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.