Listes de nouvelles

Le Groupe a discuté, entre autres, des difficultés d’application liées au tableau des flux de trésorerie, du classement des écarts de change (IFRS 18), du classement des produits et des charges liés aux « autres actifs » (IFRS 18), des filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public (IFRS 19) et des modifications touchant la décomptabilisation des passifs financiers (IFRS 9). Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, d’IFRS^® 16 Contrats de location, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des OSBL, de l’agriculture, ainsi que de son plan annuel, de son plan stratégique et de sa procédure officielle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a publié un document de consultation intitulé Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé. Il y recense les dispositions les plus complexes des NCECF, soit celles où il juge que l’équilibre avantages-coûts n’est pas respecté et où cette question a une incidence généralisée sur les entités à capital fermé. Ce document vise à recueillir vos commentaires pour que le CNC ait un portrait complet des enjeux relevant de la portée du projet, et que les solutions proposées répondent bien à vos préoccupations. Vous avez jusqu’au 31 janvier 2026 pour faire part de vos commentaires et contribuer ainsi à établir les priorités des futurs projets.

Lisez le bulletin En bref sur le document de consultation Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé. Ce document vise à recenser les dispositions les plus complexes des NCECF, soit celles où le CNC juge que l’équilibre avantages-coûts n’est pas respecté et où cette question a une incidence généralisée sur les entités à capital fermé. Le CNC souhaite recueillir des commentaires à cet égard pour avoir un portrait complet des difficultés que vous rencontrez, et pour proposer des solutions concrètes et efficaces. Vous contribuerez ainsi à établir les priorités des futurs projets!

Donnez-nous votre avis! Répondez à notre sondage d’ici le 4 novembre 2025 pour contribuer à façonner les programmes de travail futurs du CNC pour la Partie IV. Vos commentaires orienteront l’élaboration de notre plan annuel 2026-2027 et de notre prochain plan stratégique.

Le Conseil de surveillance des normes d’information et de certification et les conseils de normalisation ont publié leurs rapports annuels 2024-2025, dans lesquels ils font le point sur leur travail de surveillance, leurs activités de normalisation et leur souci de transparence et d’imputabilité. Consultez les rapports annuels de ces conseils pour en savoir plus sur leurs activités au cours de la dernière année.

Le CNC a discuté, entre autres, de l’agriculture, de l’examen approfondi des NCECF, des fondements conceptuels des états financiers, du sondage sur les éléments de son programme de travail qui concernent la Partie IV et des sujets traités lors de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS^® de comptabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 14 juillet 2025 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion virtuelle du 18 septembre 2025.

La NCA 570 (révisée) modifie les attentes de l’auditeur à l’égard de la période sur laquelle porte l’évaluation faite par la direction de la continuité de l’exploitation. Consultez le document que nous avons publié conjointement avec le CNC et le CCSP.

Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 16, de la gestion dynamique des risques, de la quatrième consultation de l’IASB sur son programme de travail, de l’examen approfondi des NCECF, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, de la consultation sur le programme de travail du FASB, de durabilité, du plan stratégique du CNC et de la procédure officielle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.