Réunions et événements du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

Le Groupe a discuté de l’application du chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers » ainsi que l’exposé-sondage 97 de l’IPSASB sur l’énoncé de pratique en IPSAS visant les jugements sur l’importance relative. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le groupe a discuté de l'application de la hiérarchie des principes comptables généralement reconnus aux modifications d'IFRS 9 Instruments financiers, de questions d'application relatives à l'évaluation ultérieure des obligations liées à la mise hors service d'immobilisations et de considérations ayant trait aux informations à fournir sur les événements postérieurs à la date des états financiers. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public a discuté de l’exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles », et de la comptabilisation des cryptomonnaies. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a discuté de la stratégie et du programme de travail 2024-2028 de l’IPSASB, de l’exposé-sondage 92, Ressources naturelles corporelles, et du premier projet de Norme d’information sur la durabilité, soit l’exposé-sondage Informations à fournir en lien avec les changements climatiques.

Le Groupe a notamment discuté des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations (exploration des difficultés d’application potentielles) et de l’application de la hiérarchie des PCGR (contrats de location-exploitation, traitement comptable par le preneur). Pour le détail, consultez le compte rendu. 

Lors de sa réunion de novembre, le Groupe a notamment discuté des considérations relatives à l’établissement d’un inventaire des ressources naturelles, de la modulabilité des normes, du traitement comptable des événements météorologiques extrêmes, des immobilisations corporelles et de l’information sur les incidences liées aux changements climatiques. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Lors de sa réunion de juin, le Groupe a notamment discuté de l’incidence de l’inflation et de la conjoncture économique sur l’information financière, ainsi que des informations communiquées par l’auditeur au sujet de la continuité de l’exploitation. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Les points abordés comprenaient les suivants : infonuagique, crédits carbone, état des flux de trésorerie, question relative au Manuel de comptabilité pour le secteur public. Pour le détail, consultez le compte rendu.

À sa réunion de mai 2022, le Groupe a notamment discuté des sujets suivants : document de consultation de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB) sur l’information relative à la durabilité; questions à prendre en considération, par rapport aux enjeux relatifs aux changements climatiques, en vertu des PCGR du secteur public et des énoncés de pratiques recommandées (PR); normes d’application générale. Pour le détail, consultez le compte rendu.

La réunion a porté sur la question de savoir si les dérivés incorporés dans les contrats pour utilisation par l’entité entrent dans le champ d’application du chapitre SP 3450, « Instruments financiers », ainsi que sur les avantages et les difficultés liés à la présentation du capital naturel dans les états financiers.