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À la une

 
 
Table ronde virtuelle du CNAC – Projet de modification des NCA concernant les éléments probants et la réponse aux risques

Gros plan sur des personnes en costume empilant des blocs de bois sur une table

Les changements proposés dans l’exposé-sondage Projet de modification des Normes canadiennes d’audit (NCA) concernant les éléments probants et la réponse aux risques sont-ils utiles et efficaces? Le CNAC organise une table ronde pour vous permettre de donner votre avis. Vos commentaires sur les changements proposés, qui visent les NCA 330, 500 et 520, contribueront à l’élaboration de normes adaptées aux besoins de la population canadienne. La table ronde en français aura lieu le 13 octobre, et celle en anglais, le 7 octobre.

Table ronde virtuelle du CNC – Améliorations du chapitre 4450, Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

Une main trace un chemin numérique lumineux à côté d'une icône de recherche, symbolisant un accès rapide à des informations clés

Comment les organismes sans but lucratif doivent-ils présenter leurs relations avec des entités contrôlées et apparentées? Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pourrez en apprendre plus sur les changements proposés, discuter des éventuelles répercussions sur les organismes sans but lucratif et faire part de votre point de vue directement au CNC. La table ronde en français aura lieu le 28 octobre, et celle en anglais, le 29 octobre.

 
 
 
 
Sondage du CCSP : projet de plan stratégique 2027-2032

Pièces d'échecs à l'intérieur de cercles de tailles différentes sur une table

L’avenir de l’information financière du secteur public passe par votre contribution. Prenez connaissance du projet de plan stratégique du CCSP et faites-nous part de votre point de vue sur les stratégies proposées, qui visent à poursuivre l’élaboration de normes comptables de grande qualité, à renforcer les relations avec les parties intéressées et concernées, ainsi qu’à soutenir les initiatives axées sur l’avenir en matière d’information. Répondez à notre sondage d’ici le 15 octobre 2026.

Listes de nouvelles

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Le 19 juin 2025

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCNID – Le 19 juin 2025

Le 19 juin 2025, le CCNID s’est réuni virtuellement pour procéder aux délibérations définitives sur les commentaires issus des consultations concernant le plan stratégique 2025-2028. Il a également discuté de sa réponse à l’exposé-sondage de l’ISSB sur les modifications d’IFRS S2. Enfin, il a été question du projet à venir de l’ISSB portant sur l’amélioration des normes du SASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 11 juin 2025

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Les 11 et 12 juin 2025

Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 16, de la gestion dynamique des risques, de la quatrième consultation de l’IASB sur son programme de travail, de l’examen approfondi des NCECF, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, de la consultation sur le programme de travail du FASB, de durabilité, du plan stratégique du CNC et de la procédure officielle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les 9 et 10 juin 2025

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 9 et 10 juin 2025

Le CNAC a approuvé la révision de la Norme canadienne d’audit (NCA 240), Responsabilités de l’auditeur concernant les fraudes lors d’un audit d’états financiers, et a discuté des principales questions soulevées à la suite de son exposé-sondage sur la norme canadienne relative aux IFP. Il a également traité de divers sujets liés aux normes internationales, notamment le projet relatif aux éléments probants et à la réponse aux risques et sa réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur le recours à des experts. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 2 juin 2025

Ressource, Articles

Modifications apportées à la Partie I : 2024 – Procédure officielle du CNC – Activités d’entérinement

Comment les Normes IFRS® de comptabilité nouvelles ou modifiées sont-elles intégrées dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité? Découvrez-le dans ce résumé des activités de procédure officielle du CNC en ce qui concerne l’entérinement des modifications apportées à la Partie I du Manuel en 2024.

Les 28 et 29 mai 2025

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCNID – Les 28 et 29 mai 2025

Les 28 et 29 mai 2025, le CCNID s’est réuni en personne à Calgary pour discuter de la consultation sur son projet de plan stratégique 2025-2028, des activités du Comité de la gouvernance et de sa réponse à l’exposé-sondage de l’ISSB visant l’apport de modifications à IFRS S2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 26 mai 2025

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNAC, Modifications de portée limitée proposées en lien avec le projet de l’IAASB sur l’utilisation des travaux d’un expert externe

Faites connaître votre point de vue sur le nouvel exposé-sondage du CNAC intitulé Modifications de portée limitée proposées en lien avec le projet de l’IAASB sur l’utilisation des travaux d’un expert externe. Voyez les modifications proposées et répondez d’ici le 24 juillet 2025.

Le 26 mai 2025

Ressource, Webinaires, Vidéo

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (printemps 2025)

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé, un organisme sans but lucratif ou un régime de retraite canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs états financiers? Visionnez ce webinaire sur demande pour en savoir plus sur les projets en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Le 22 mai 2025

Documents de consultation

Exposé-sondage du CCSP – Modifications de portée limitée : Mise à jour de l’énoncé PR-1 à des fins d’uniformité

Le CCSP a publié l’exposé-sondage intitulé Modifications de portée limitée : Mise à jour de l’énoncé PR-1 à des fins d’uniformité. Les modifications de portée limitée que nous proposons visent à rectifier les incohérences entre l’énoncé PR-1 actuel et les nouveaux Cadre conceptuel et modèle d’information; à fournir des indications sur les concepts et principes énoncés dans les nouveaux Cadre conceptuel et modèle d’information; et à mettre à jour la terminologie de l’énoncé PR-1 pour favoriser l’uniformité et l’inclusion partout dans le Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 24 juillet 2025.

Le 15 mai 2025

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Le 15 mai 2025

Le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public a discuté de l’exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles », et de la comptabilisation des cryptomonnaies. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 15 mai 2025

Ressource

Examen de la Préface – Résumé du projet

Lisez le résumé du projet du CNC sur l’examen de la Préface pour connaître les résultats de nos recherches et les raisons derrière notre décision de conclure nos travaux.