Listes de nouvelles

Le Groupe a discuté, entre autres, des difficultés d’application liées au tableau des flux de trésorerie, du classement des écarts de change (IFRS 18), du classement des produits et des charges liés aux « autres actifs » (IFRS 18), des filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public (IFRS 19) et des modifications touchant la décomptabilisation des passifs financiers (IFRS 9). Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, d’IFRS^® 16 Contrats de location, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des OSBL, de l’agriculture, ainsi que de son plan annuel, de son plan stratégique et de sa procédure officielle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le webinaire sur la stratégie relative aux OSBLSP et le plan de mise en œuvre connexe a eu lieu le 11 septembre 2025. Il portait sur les principales modifications apportées au chapitre SP 3150, « Immobilisations corporelles », et sur le projet de normalisation à venir concernant les apports et la présentation des états financiers.

Ce webinaire était animé par Bill Cox, président du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif du secteur public, et Amanda Senkowski, directrice de projets, Conseil sur la comptabilité dans le secteur public.

Le CNC a publié un document de consultation intitulé Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé. Il y recense les dispositions les plus complexes des NCECF, soit celles où il juge que l’équilibre avantages-coûts n’est pas respecté et où cette question a une incidence généralisée sur les entités à capital fermé. Ce document vise à recueillir vos commentaires pour que le CNC ait un portrait complet des enjeux relevant de la portée du projet, et que les solutions proposées répondent bien à vos préoccupations. Vous avez jusqu’au 31 janvier 2026 pour faire part de vos commentaires et contribuer ainsi à établir les priorités des futurs projets.

Le CNAC s’est réuni pour faire avancer des projets clés qui concernent notamment des normes canadiennes (compilation d’informations financières prospectives et d’informations pro forma, certification de l’information sur la durabilité), ainsi que des projets internationaux qui portent, entre autres, sur les éléments probants et la réponse aux risques. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lisez le bulletin En bref sur le document de consultation Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé. Ce document vise à recenser les dispositions les plus complexes des NCECF, soit celles où le CNC juge que l’équilibre avantages-coûts n’est pas respecté et où cette question a une incidence généralisée sur les entités à capital fermé. Le CNC souhaite recueillir des commentaires à cet égard pour avoir un portrait complet des difficultés que vous rencontrez, et pour proposer des solutions concrètes et efficaces. Vous contribuerez ainsi à établir les priorités des futurs projets!

Donnez-nous votre avis! Répondez à notre sondage d’ici le 4 novembre 2025 pour contribuer à façonner les programmes de travail futurs du CNC pour la Partie IV. Vos commentaires orienteront l’élaboration de notre plan annuel 2026-2027 et de notre prochain plan stratégique.

Le Conseil de surveillance des normes d’information et de certification et les conseils de normalisation ont publié leurs rapports annuels 2024-2025, dans lesquels ils font le point sur leur travail de surveillance, leurs activités de normalisation et leur souci de transparence et d’imputabilité. Consultez les rapports annuels de ces conseils pour en savoir plus sur leurs activités au cours de la dernière année.

Le CNC a discuté, entre autres, de l’agriculture, de l’examen approfondi des NCECF, des fondements conceptuels des états financiers, du sondage sur les éléments de son programme de travail qui concernent la Partie IV et des sujets traités lors de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS^® de comptabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP est à la recherche d’une nouvelle présidente ou d’un nouveau président pour veiller à l’orientation stratégique des normes comptables pour le secteur public. La présidente ou le président joue un rôle déterminant pour piloter les travaux du CCSP et assurer l’intégrité et l’indépendance du processus de normalisation. Les candidatures seront acceptées jusqu’au 22 août 2025.