Listes de nouvelles

Le plan annuel 2026-2027 du CNC décrit les principales activités et les étapes clés des projets pour l’exercice, ainsi que les progrès réalisés vers l’atteinte des objectifs du plan stratégique 2022-2027. Apprenez-en plus sur nos travaux visant à accroître la pertinence des informations financières et non financières, sur notre participation aux activités de normalisation internationale et sur nos réflexions à l’égard des questions émergentes telles que l’incidence des nouvelles technologies, dont l’intelligence artificielle, sur l’information financière.

Le plan annuel  présente les principales activités du CCNID prévues pour l’exercice à venir en vue de réaliser les objectifs de son plan stratégique 2025-2028, y compris ses activités de consultation, la création de nouveaux comités consultatifs et son projet de recherche fondamentale sur la participation autochtone. Lisez le plan pour en savoir plus.

Le plan annuel 2026-2027 du CNAC présente les travaux prévus et les priorités du CNAC pour l’année à venir. Voyez nos principales activités et la façon dont nous ferons progresser nos buts stratégiques.

Le mandat du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) au sein du Sustainability Standards Advisory Forum de l’IFRS Foundation a été reconduit. Cette reconduction garantit la présence active du Canada dans les échanges portant sur l’établissement des normes internationales d’information sur la durabilité. Elle permet en effet au CCNID de faire valoir les points de vue canadiens et de suivre de près les développements qui façonnent les normes d’information sur la durabilité à l’échelle mondiale. Pour en savoir plus sur cette nouvelle et son importance pour le Canada, lisez la suite.

Le CNC a discuté, entre autres, du projet d’examen approfondi des NCECF, de sujets soulevés aux fins du cadre pour les indications, et des apports. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa réunion des 11 et 12 mars 2026, le CCSP a approuvé des projets visant la modification du chapitre SP 2120, « Modifications comptables », et l’adaptation de la norme IPSAS 21, Dépréciation des actifs non générateurs de trésorerie, au secteur public canadien. Il a également conclu qu’un suivi après mise en œuvre des normes sur les instruments financiers n’était pas nécessaire et a fait le point sur les activités de plusieurs groupes consultatifs ainsi que sur les projets en cours. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

À sa réunion de mars, le CNAC a approuvé deux nouvelles normes canadiennes : la NCSC 4250, Missions de compilation d’informations financières prospectives et d’informations pro forma, et la NCCD 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité. Il a également approuvé son évaluation de la performance 2025-2026 et son plan annuel 2026-2027, et a discuté de plusieurs initiatives importantes en cours. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez qu’il examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 27 mars 2026.

Le CNC a entériné les modifications apportées aux exemples illustratifs des normes IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir, IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, IAS 1 Présentation des états financiers, IAS 8 Base d’établissement des états financiers, IAS 36 Dépréciation d'actifs et IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels, qui clarifient les informations à fournir sur les incertitudes dans les états financiers. Des scénarios climatiques sont utilisés à titre d’exemples concrets, mais les principes sous-jacents s’appliquent plus largement à tout type d’incertitude. Ces modifications ont été intégrées dans la Partie I du Manuel de CPA Canada, qui contient les Normes IFRS^® de comptabilité. Comme ils appuient les Normes IFRS de comptabilité, mais n’en font pas partie Intégrante, ces exemples illustratifs n’ont pas de date d’entrée en vigueur.

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 6 mars 2026 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 12 mai 2026.