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Normes comptables pour les régimes de retraite

Consultation sur le programme de travail futur du CNC – Partie IV, Normes comptables pour les régimes de retraite

Aperçu

Le CNC entame un projet de consultation sur son programme de travail afin de recueillir votre point de vue quant aux sujets susceptibles de toucher la Partie IV du Manuel, soit les Normes comptables pour les régimes de retraite. Les sujets soulevés orienteront l’élaboration de son plan annuel 2026-2027 et de son prochain plan stratégique.

Vos commentaires sont essentiels au succès de cette consultation, puisqu’ils aideront le CNC à établir ses priorités à l’égard de la Partie IV. Restez à l’affût : un sondage sera lancé cet automne!

Renseignements supplémentaires

Contact

Davina Tam, CPA, CA Directrice de projets, Conseil des normes comptables

Téléphone  +1 416 204 3514
Courriel  [email protected]
Amanda Winter, CPA, CA Directrice de projets, Conseil des normes comptables

Téléphone  +1 416 204 3241
Courriel  [email protected]

État d'avancement du projet

  • Collecte d'information

    Commentaires recueillis par le CNC auprès de son Comité consultatif sur les régimes de retraite quant aux sujets touchant la Partie IV qui pourraient être inclus dans son programme de travail futur.

  • Approbation du projet

    Approbation du projet par le CNC en avril 2025.

    Élaboration par le CNC d’un sondage sur le programme de travail pour la Partie IV.

  • Mobilisation des communautés

    Publication par le CNC, en septembre, d’un sondage visant à obtenir les commentaires des parties intéressées et concernées au sujet du programme de travail.

  • Délibérations sur les commentaires

    Délibérations du CNC sur les commentaires reçus dans le cadre du sondage sur son programme de travail.

  • Prise de position définitive

    Examen, par le CNC, des commentaires reçus dans le cadre du sondage sur son programme de travail en vue d’établir les priorités pour le plan annuel 2026-2027, lequel a été finalisé.

    En savoir plus

Actualités

Le 4 septembre 2025

Projet, Nouvelles

Sondage sur le programme de travail futur du CNC – Partie IV, Normes comptables pour les régimes de retraite

Donnez-nous votre avis! Répondez à notre sondage d’ici le 4 novembre 2025 pour contribuer à façonner les programmes de travail futurs du CNC pour la Partie IV. Vos commentaires orienteront l’élaboration de notre plan annuel 2026-2027 et de notre prochain plan stratégique.

Comptes rendus

Le 11 mars 2026

Résumé des décisions du CNC – Les 11 et 12 mars 2026

Le CNC a poursuivi ses délibérations sur son plan annuel 2026-2027 pour l’exercice commençant le 1er avril 2026 et a examiné les commentaires du Conseil de surveillance des normes d’information et de certification. Il a également confirmé qu’il s’emploierait à faire avancer ses travaux sur ses projets nationaux en cours. De plus, le CNC a établi de nouvelles priorités nationales pour l’année à venir ainsi que des projets à lancer :

  • un projet d’ensemble de modifications mineures ainsi qu’un projet distinct de modifications de portée limitée sur le chapitre 3856, « Instruments financiers », afin de traiter des questions spécifiques déjà soulevées par l’intermédiaire de son cadre pour les indications;
  • un projet de recherche, fondé sur les commentaires reçus sur le document de consultation Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, à propos des opérations entre apparentés et de l’élaboration d’indications sur le sujet de la dépréciation d’actifs à long terme;
  • un projet de recherche, fondé sur les commentaires reçus dans le cadre du sondage sur le programme de travail pour la Partie IV, visant à accroître sa compréhension des régimes de retraite qui ne sont pas des régimes à prestations ou à cotisations définies traditionnels.

Le CNC a aussi déterminé que le plan devait être souple, pour qu’il puisse s’adapter aux besoins changeants des parties intéressées et concernées, aux questions nouvelles en matière d’information financière et aux nouvelles priorités éventuelles de l’International Accounting Standards Board (IASB). Il a approuvé son plan annuel 2026-2027 et prévoit de le publier d’ici le 31 mars 2026.

Le 11 décembre 2025

Résumé des décisions du CNC – Le 11 décembre 2025

Le CNC a analysé les réponses au sondage sur le programme de travail pour la Partie IV. Celles-ci lui ont permis de cerner les priorités de son nouveau programme de travail relatif aux Normes comptables pour les régimes de retraite.

Le CNC demandera au Comité consultatif sur les régimes de retraite de formuler, lors de sa réunion de janvier 2026, des commentaires sur les résultats du sondage. Dans le cadre de son processus de planification annuelle, le Conseil décidera ensuite quelles activités entreprendre en 2026-2027.

Le 5 août 2025

Résumé des décisions du CNC – Le 15 juillet 2025

Le CNC a formulé des commentaires sur la version définitive du sondage sur les priorités de son programme de travail futur concernant la Partie IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, soit les Normes comptables pour les régimes de retraite. Ce sondage lui permettra d’obtenir un vaste éventail de points de vue et d’éclairer ses décisions quant au(x) projet(s) à entreprendre. Les résultats du sondage orienteront également l’élaboration du plan annuel 2026-27 et du prochain plan stratégique du CNC.

Le CNC a approuvé la publication du sondage, sous réserve des commentaires qu’il recevra. Le sondage sera publié en septembre 2025 et sera assorti d’une période de commentaires de 60 jours.

Le 23 mai 2025

Résumé des décisions du CNC – Le 22 avril 2025

Le CNC a approuvé un projet visant l’élaboration d’un sondage sur les priorités futures du CNC pour les éléments de son programme de travail qui concernent la Partie IV. Il pourra ainsi recueillir un vaste éventail de points de vue sur ces priorités futures, ce qui l’aidera à décider des prochains projets à entreprendre à l’égard de la Partie IV. De plus, les résultats du sondage orienteront l’élaboration de son plan annuel 2026-2027 et de son prochain plan stratégique.

Le CNC s’est penché sur le contenu du sondage, qu’il prévoit de lancer à l’automne 2025. Le Comité consultatif sur les régimes de retraite se réunira en juin 2025 pour commenter la version préliminaire du sondage.

Avertissement

Ce résumé de projet a été préparé uniquement à titre d’information. Les décisions mentionnées sont provisoires. Elles reflètent l’état actuel des discussions sur le projet et pourraient changer par suite d’une nouvelle délibération du Conseil. La décision de publier un texte dans le Manuel ne devient définitive qu’à l’issue d’une procédure de vote officielle.