Réunions du Groupe de discussion sur les IFRS®

À sa prochaine réunion, le Groupe discutera, entre autres, d’IFRS 9 Instruments financiers et d’IFRS 16 Contrats de location (distinction entre une modification de contrat de location et l’extinction d’une obligation locative); d’IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir (difficultés de mise en œuvre); d’IFRS 9 (décomptabilisation des passifs financiers réglés au moyen d’un système de paiement électronique); et d’IFRS 8 Secteurs opérationnels (informations à fournir sur les produits et les charges des secteurs à présenter). Ne manquez pas les dernières nouvelles liées aux Normes IFRS! Pour assister à la réunion en direct, inscrivez-vous dès maintenant.

Le Groupe a notamment discuté de la prise en compte des règles GloBE du Pilier Deux de l’OCDE dans la comptabilisation des actifs d’impôt différé et de l’évaluation des unités génératrices de trésorerie d’une installation de production comptant plusieurs chaînes de production lorsque la demande du marché pour un des produits est en baisse. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a discuté, entre autres, de la comptabilisation des produits tirés de la vente de crédits carbone, du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce, et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable des prêts de cryptoactifs, du traitement comptable des dépenses de prospection et d’évaluation financées (avant l’acquisition d’intérêts miniers) et du traitement comptable de la génération de crédits carbone qui seront vendus. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a notamment discuté de l’incidence des risques liés aux changements climatiques sur les états financiers, du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique (SAVS), et de l’abandon du taux CDOR dans le cadre de la réforme des taux d’intérêt de référence au Canada. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Lors de sa réunion du 19 mai 2022, le Groupe a notamment discuté du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique, des considérations relatives à l’information financière liées aux modèles de travail hybrides et des questions d’application d’IFRS 17 liées aux entités autres que d’assurance. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a entre autres discuté de son plan annuel, de son rapport sur la performance et du suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, 11 et 12. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur les façons dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.

Le CNC a discuté des regroupements et des avantages sociaux futurs. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont les informations intermédiaires à présenter en 2019 relativement à IFRS 16, le rehaussement du crédit et les prêts entre parties liées. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion et permettent de suivre l’évolution de questions traitées antérieurement, comme la comptabilisation des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations.