CCSP

Recherche de sujets traités lors des réunions du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

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Vous pouvez faire des recherches et des tris dans le tableau ci-dessous afin de vérifier si le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public a traité d’un sujet qui vous intéresse.

Voir les comptes rendus de diverses réunions du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public.

Date Chapitre Description Rapport

Avis de non-responsabilité : Les documents de ce tableau de recherche ont été préparés par les permanents du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) en fonction des discussions tenues lors des réunions du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public; par conséquent, ils ne tiennent pas compte des faits postérieurs à ces réunions. 

Les discussions et comptes rendus de réunion du Groupe ne constituent pas des prises de position officielles ni des indications faisant autorité. Les commentaires portant sur l’application des dispositions du Manuel du secteur public ne se veulent pas conclusifs quant au caractère acceptable ou non d’une application des dispositions du Manuel du secteur public. Seul le CCSP peut se prononcer à ce sujet.