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À la une

 
 
Table ronde virtuelle du CNAC – Projet de modification des NCA concernant les éléments probants et la réponse aux risques

Gros plan sur des personnes en costume empilant des blocs de bois sur une table

Les changements proposés dans l’exposé-sondage Projet de modification des Normes canadiennes d’audit (NCA) concernant les éléments probants et la réponse aux risques sont-ils utiles et efficaces? Le CNAC organise une table ronde pour vous permettre de donner votre avis. Vos commentaires sur les changements proposés, qui visent les NCA 330, 500 et 520, contribueront à l’élaboration de normes adaptées aux besoins de la population canadienne. La table ronde en français aura lieu le 13 octobre, et celle en anglais, le 7 octobre.

Table ronde virtuelle du CNC – Améliorations du chapitre 4450, Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

Une main trace un chemin numérique lumineux à côté d'une icône de recherche, symbolisant un accès rapide à des informations clés

Comment les organismes sans but lucratif doivent-ils présenter leurs relations avec des entités contrôlées et apparentées? Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pourrez en apprendre plus sur les changements proposés, discuter des éventuelles répercussions sur les organismes sans but lucratif et faire part de votre point de vue directement au CNC. La table ronde en français aura lieu le 28 octobre, et celle en anglais, le 29 octobre.

 
 
 
 
Sondage du CCSP : projet de plan stratégique 2027-2032

Pièces d'échecs à l'intérieur de cercles de tailles différentes sur une table

L’avenir de l’information financière du secteur public passe par votre contribution. Prenez connaissance du projet de plan stratégique du CCSP et faites-nous part de votre point de vue sur les stratégies proposées, qui visent à poursuivre l’élaboration de normes comptables de grande qualité, à renforcer les relations avec les parties intéressées et concernées, ainsi qu’à soutenir les initiatives axées sur l’avenir en matière d’information. Répondez à notre sondage d’ici le 15 octobre 2026.

Listes de nouvelles

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Le 8 juin 2023

Activités internationales, Articles

L’IASB publie de nouvelles obligations d’information concernant les accords de financement de fournisseurs

L’IASB a publié de nouvelles obligations d’information pour accroître la transparence des accords de financement de fournisseurs. Lisez notre article pour en savoir plus sur les modifications et les types d’opérations qui sont des accords de financement de fournisseurs.

Le 7 juin 2023

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 25 mai 2023

Le CNAC a discuté de son projet d’élaboration d’une NCSC sur les missions de compilation d’informations financières prospectives qui remplacera la NOV-16, Compilation de prévisions ou de projections financières. Il s’est aussi renseigné sur la certification de l’information sur la durabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 5 juin 2023

Nouvelles

Rapport annuel 2022-2023 du CSNC – Au cœur d’un avenir durable

Au cours du dernier exercice, le CSNC a fait preuve de souplesse afin de relever les nouveaux défis dans le domaine de la normalisation. Nous avons hâte de bâtir un avenir durable en collaboration avec nos partenaires. Pour prendre connaissance des réalisations du CSNC, y compris les activités de surveillance du CNC et du CCSP, consultez notre rapport annuel 2022-2023.

Le 2 juin 2023

Activités internationales, Nouvelles

Publication par l’IASB d’un appel à informations concernant le suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9 Instruments financiers relatives à la dépréciation

L’IASB a publié un appel à informations concernant le suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9 Instruments financiers relatives à la dépréciation, et les obligations d’information connexes d’IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir. Répondez directement à l’IASB d’ici le 27 septembre 2023. De plus, le CNC organisera des tables rondes virtuelles pendant l’été pour l’aider à préparer sa réponse à l’IASB. Plus d’informations à venir!

Le 1er juin 2023

Nouvelles

Rapport annuel 2022-2023 du CCSP – Établir les bases

S’appuyant sur les assises de notre plan stratégique 2022-2027, le CCSP a poursuivi ses efforts en vue de renforcer les fondements des normes comptables canadiennes pour le secteur public, notamment en menant à bien plusieurs initiatives stratégiques clés. Pour prendre connaissance des activités et des réalisations du CCSP, consultez le rapport annuel 2022-2023.

Le 1er juin 2023

Nouvelles

Progresser grâce au changement – Rapport annuel 2022-2023 du CNC

Pour mieux répondre à la diversité des besoins d’information des parties prenantes, nous avons poursuivi notre engagement stratégique à explorer les possibilités de rendre les normes modulables tout en nous attachant à faire progresser les grands projets internationaux et nationaux. Consultez le rapport annuel pour en savoir plus sur nos réalisations et activités de 2022-2023.

Le 1er juin 2023

Comptes rendus de réunion, Page Web

Procès-verbal de la réunion du CSNC – Le 1er juin 2023

Les réunions du CSNC sont ouvertes au public. Assistez à la réunion en ligne pour en savoir plus sur les activités du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public et du Conseil des normes comptables, et pour voir les membres du CSNC à l’œuvre! Inscrivez vous dès maintenant!

Le 1er juin 2023

Ressource, Articles

Modifications apportées à la Partie I en 2022 – Procédure officielle du CNC – Activités d’entérinement

Comment les normes IFRS® de comptabilité nouvelles ou modifiées sont-elles intégrées dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité? Découvrez-le dans ce résumé des activités de procédure officielle du CNC en ce qui concerne l’entérinement des modifications apportées à la Partie I du Manuel en 2022.

Le 30 mai 2023

Documents de consultation, Nouvelles

Exposé-sondage du CNAC – Projet de modification de la NCA 570, Continuité de l’exploitation

Faites part de votre point de vue sur l’exposé-sondage du CNAC sur le projet de modification de la NCA 570, Continuité de l’exploitation. Prenez connaissance du projet de norme ainsi que des modifications de concordance et des modifications corrélatives s’y rattachant, et répondez à l’exposé-sondage d’ici le 31 juillet 2023.

Le 30 mai 2023

Nouvelles

Le CNAC répond à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la norme ISA 500, Éléments probants

Le CNAC a récemment transmis une lettre de réponse à l’IAASB concernant l’exposé-sondage sur la norme ISA 500, Éléments probants. Lisez-la pour en savoir plus.