CNC

Communication des mesures de la performance

Actualités

Webinaire à la demande

Ce webinaire vous montrera comment le Cadre du CNC peut vous permettre de contribuer à l’amélioration de la qualité de ces mesures.

La communication de mesures de performance ou d’indicateurs clés de performance qui ne sont pas de qualité pose un risque pour la capacité d’obtenir du financement, le bon fonctionnement et la réputation de l’entité.

Dans cette optique, le CNC a élaboré un cadre destiné à favoriser la discussion et la mise en place de mesures concrètes en vue de l’établissement et de la communication de mesures de la performance pertinentes.

Le Cadre

Le Cadre de communication des mesures de la performance constitue des lignes directrices d’application volontaire destinées à accroître la pertinence de l’information financière.

Le Cadre a été conçu pour aider les entités – sociétés ouvertes ou fermées, organismes sans but lucratif, régimes de retraite, etc. – à améliorer la qualité des mesures de la performance financière et non financière qu’elles choisissent de communiquer hors des états financiers. Il présente ce que nous considérons comme les meilleures pratiques pour :

  • la sélection, l’établissement et la communication des mesures de la performance;
  • la mise en place et le maintien de contrôles et de pratiques de gouvernance.

Historique

Le 14 juin 2018, le CNC publie le Cadre à l’état de projet. Les parties prenantes sont invitées à se prononcer au moyen d’un sondage en ligne, de discussions en personne et de lettres de commentaires.

Au terme de plusieurs mois de consultation exhaustive, le Conseil avait reçu plus de 350 réponses, qui provenaient d’organisations avec ou sans but lucratif ou d’intervenants du processus d’information financière – dirigeants, administrateurs, bailleurs de fonds, agents de réglementation, universitaires et normalisateurs. Les commentaires reçus du Canada et du monde entier ont guidé le CNC dans la révision de son projet de texte.

Pour la répartition des répondants et une synthèse des commentaires, voir le bulletin En bref.

Ressources complémentaires

Cadre de communication des mesures de la performance : Lignes directrices d’application volontaire destinées à accroître la pertinence de l’information financière.

Cadre de communication des mesures de la performance : Lignes directrices d’application volontaire destinées à accroître la pertinence de l’information financière.
Première édition, décembre 2018.

Résumé du Cadre en une page.

Résumé du Cadre en une page.

Vidéo qui vous aidera à comprendre les motifs qui ont amené le CNC à élaborer le Cadre et à voir en quoi il peut vous être utile.

Vidéo qui vous aidera à comprendre les motifs qui ont amené le CNC à élaborer le Cadre et à voir en quoi il peut vous être utile.

Webinaire à la demande qui explique l’utilité du Cadre et son élaboration.

Webinaire à la demande qui explique l’utilité du Cadre et son élaboration.

Bulletin En bref – Un aperçu clair et net des résultats du sondage sur le Cadre du CNC pour la communication des mesures de la performance.

Bulletin En bref – Un aperçu clair et net des résultats du sondage sur le Cadre du CNC pour la communication des mesures de la performance.

Nouvelles

CPA Canada (le 4 décembre 2019) : « Les professionnels de la finance voient d’un œil circonspect les mesures non conformes aux PCGR »

L’industrie canadienne de la mode passe à l’action pour réduire son impact sur l’environnement

CPA Canada (le 31 octobre 2019) : « L’industrie canadienne de la mode passe à l’action pour réduire son impact sur l’environnement »

Les professionnels de la finance voient d’un œil circonspect les mesures non conformes aux PCGR

The Globe and Mail (le 13 juin 2018) : « The momentum to clean up non-GAAP in Canada is growing »

Suites à donner

Le CNC :

  • procédera de nouveau, au besoin, à la révision du Cadre en fonction des commentaires qu’il recevra et de l’évolution de la pratique et des exigences réglementaires;
  • continuera d’interagir avec les groupes et les associations intéressés à tirer parti du Cadre;
  • fournira au besoin des ressources supplémentaires.

Personne-ressource

Kelly Khalilieh, CPA, CA
Directrice, Conseil des normes comptables
Normes d’information financière et de certification Canada
Téléphone : +1 416 204 3453
Courriel : kkhalilieh@acsbcanada.ca