CNC

Communication des mesures de la performance

Le 15 mars 2019 Actualités

Webinaire à la demande

Ce webinaire vous montrera comment le Cadre du CNC peut vous permettre de contribuer à l’amélioration de la qualité de ces mesures.

Juste à temps pour la saison des publications annuelles, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié son Cadre révisé le 12 décembre 2018.

Le Cadre

Le Cadre de communication des mesures de la performance constitue des lignes directrices d’application volontaire destinées à accroître la pertinence de l’information financière.

Le Cadre a été conçu pour aider les entités – sociétés ouvertes ou fermées, organismes sans but lucratif, régimes de retraite, etc. – à améliorer la qualité des mesures de la performance financière et non financière qu’elles choisissent de communiquer hors des états financiers. Il présente ce que nous considérons comme les meilleures pratiques pour :

  • la sélection, l’établissement et la communication des mesures de la performance;
  • la mise en place et le maintien de contrôles et de pratiques de gouvernance.

Historique

Le 14 juin 2018, le CNC publie le Cadre à l’état de projet. Les parties prenantes sont invitées à se prononcer au moyen d’un sondage en ligne, de discussions en personne et de lettres de commentaires. 

Au terme de plusieurs mois de consultation exhaustive, le Conseil avait reçu plus de 350 réponses, qui provenaient d’organisations avec ou sans but lucratif ou d’intervenants du processus d’information financière – dirigeants, administrateurs, bailleurs de fonds, agents de réglementation, universitaires et normalisateurs. Les commentaires reçus du Canada et du monde entier ont guidé le CNC dans la révision de son projet de texte.

Pour la répartition des répondants et une synthèse des commentaires, voir le bulletin En bref.

Ressources complémentaires

Vignette de la page couverture du Cadre de communication des mesures de la performance : Lignes directrices d’application volontaire destinées à accroître la pertinence de l’information financière

Cadre de communication des mesures de la performance : Lignes directrices d’application volontaire destinées à accroître la pertinence de l’information financière.
Première édition, décembre 2018.

Vignette du résumé du Cadre de communication des mesures de la performance du CNC

Résumé du Cadre en une page.

Vignette de la vidéo qui vous aidera à comprendre les motifs qui ont amené le CNC à élaborer le Cadre et à voir en quoi il peut vous être utile

Vidéo qui vous aidera à comprendre les motifs qui ont amené le CNC à élaborer le Cadre et à voir en quoi il peut vous être utile.

Vignette de la première diapositive du webinaire à la demande qui explique l’utilité du Cadre et son élaboration

Webinaire à la demande qui explique l’utilité du Cadre et son élaboration.

Vignette du document En bref – Un aperçu clair et net des résultats du sondage sur le Cadre du CNC pour la communication des mesures de la performance

Bulletin En bref – Un aperçu clair et net des résultats du sondage sur le Cadre du CNC pour la communication des mesures de la performance.

Suites à donner

Le CNC :

  • procédera de nouveau, au besoin, à la révision du Cadre en fonction des commentaires qu’il recevra et de l’évolution de la pratique et des exigences réglementaires;
  • continuera d’interagir avec les groupes et les associations intéressés à tirer parti du Cadre
  • fournira au besoin des ressources supplémentaires. 

Personne-ressource

Rebecca Villmann, CPA, CA (Illinois, É.-U.) 
Directrice, Initiatives et recherche en information
Normes d’information financière et de certification Canada
Téléphone : 1-416-204-3464
Courriel : rvillmann@frascanada.ca