Continuité de l’exploitation

Le CNAC a discuté de questions liées à l’approbation définitive de la NCA 570, Continuité de l’exploitation. La discussion a notamment porté sur :

• les modifications définitives apportées par l’IAASB avant l’approbation de la norme ISA 570, Continuité de l’exploitation (révisée en 2024);
• les derniers éléments de la procédure officielle avant l’approbation, notamment :
  • l’examen de toute modification à apporter pour le Canada,
  • la nécessité de publier un deuxième exposé-sondage,
  • l’examen de la traduction française,
  • la révision d’un projet de base des conclusions,
  • la liste de contrôle relative à la procédure officielle.

Le CNAC a conclu que la publication d’un deuxième exposé-sondage n’était pas requise, étant donné qu’aucune modification pour le Canada n’est apportée à la NCA 570. Au terme de la discussion, le CNAC a approuvé le texte définitif de la NCA 570 à l’unanimité. La norme s’applique aux audits d’états financiers des périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2026.

La NCA 570 devrait être publiée dans la mise à jour de juin 2025 du Manuel de CPA Canada.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de norme ISA 570 (révisée), Continuité de l’exploitation, de l’IAASB. La discussion a notamment porté sur :

• le caractère adéquat des informations fournies concernant les jugements importants portés par la direction, le cas échéant, pour conclure à l’absence d’incertitude significative;
• l’évaluation des éléments probants obtenus et des exemples de rapports de l’auditeur indépendant comportant une conclusion sur la continuité de l’exploitation;
• les modifications de concordance et les modifications corrélatives à apporter.

L’IAASB devrait approuver le projet de norme ISA 570 (révisée) à sa réunion de décembre. Le CNAC prévoit d’approuver les modifications à apporter à la NCA 570 à sa réunion de mars 2025.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de norme ISA 570 (révisée en 202X), Continuité de l’exploitation, de l’IAASB. La discussion a notamment porté sur :

• l’adaptabilité;
• la clarification du terme « jugements importants » dans l’appréciation par l’auditeur de l’évaluation faite par la direction de la continuité de l’exploitation;
• l’inclusion des termes « intention » et « capacité » dans les exigences d’évaluation des plans d’action de la direction;
• la documentation;
• les principaux changements depuis juin 2024, dont la transparence concernant la continuité de l’exploitation dans le rapport de l’auditeur.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 570, Continuité de l’exploitation. La discussion a notamment porté sur :

• les thèmes des principales questions soulevées par les répondants à l’exposé-sondage de l’IAASB;
• la durée de la période d’évaluation de la continuité de l’exploitation;
• les énoncés explicites à l’égard de la continuité de l’exploitation dans le rapport de l’auditeur;
• les questions permettant de cerner un cas limite et l’emplacement approprié des informations à fournir dans le rapport de l’auditeur.

Le CNAC a reçu un compte rendu des commentaires que le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) a reçus concernant son exposé-sondage sur la Norme internationale d’audit (ISA) 570 (révisée en 202X), Continuité de l’exploitation.

Le CNAC a examiné les réponses reçues à son exposé-sondage sur la Norme canadienne d’audit (NCA) 570, Continuité de l’exploitation, ainsi que sa réponse à l’exposé-sondage du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (International Auditing and Assurance Standards Board, IAASB) sur le projet de norme ISA 570, Continuité de l’exploitation. La discussion a notamment porté sur le fait que la lettre de réponse devrait :

• faire ressortir les préoccupations du CNAC concernant, d’une part, certaines discordances entre les normes d’information financière et les normes d’audit, et d’autre part, l’élargissement de l’écart par rapport aux attentes qui découlerait de l’inclusion, dans le rapport de l’auditeur, des énoncés proposés;
• énoncer clairement que le CNAC n’appuie pas le libellé proposé en ce qui concerne la conclusion de l’auditeur quant au caractère approprié de l’utilisation par la direction de la base de la continuité de l’exploitation, ni celui de l’énoncé selon lequel l’auditeur n’a relevé aucune incertitude significative liée à la continuité de l’exploitation.

Le CNAC a conclu que les commentaires rigoureux, constructifs et appropriés des parties prenantes lui ont été précieux pour l’élaboration de sa lettre de réponse.

La lettre de réponse à l’IAASB a été envoyée avant la date de fin de la période de commentaires, soit avant le 24 août 2023.

Le CNAC a approuvé l’exposé-sondage sur la continuité de l’exploitation. La discussion a notamment porté sur :

• la période de commentaires;
• les activités de communication et de consultation prévues auprès des parties intéressées et concernées.

Compte tenu de la date de publication de l’exposé-sondage de l’IAASB et de la date limite pour y répondre, le CNAC prévoit de publier son propre exposé-sondage au début de juin et de mettre fin à la période de commentaires de celui-ci à la mi-juillet.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de révision, par l’IAASB, de la Norme internationale d’audit (ISA) 570 (révisée), Continuité de l’exploitation. Il a notamment été question :

• du projet de révision de norme ISA 570 (révisée) de l’IAASB;
• des modifications corrélatives et des modifications de concordance;
• de la période de commentaires;
• de la date d’entrée en vigueur;
• des sujets qui seront inclus dans les notes explicatives de l’IAASB;
• du plan de communication pour rejoindre les parties intéressées.

L’IAASB s’attend à approuver son exposé-sondage à sa réunion de mars 2023. L’exposé-sondage canadien serait approuvé par le CNAC peu de temps après.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB visant la révision de la norme ISA 570 (révisée), Continuité de l’exploitation. La discussion a notamment porté sur :

• l’évaluation par l’auditeur de l’évaluation faite par la direction de la capacité de l’entité à poursuivre son exploitation;
• les informations à fournir sur la continuité de l’exploitation dans le rapport de l’auditeur;
• le repositionnement et la reformulation de certains paragraphes pour améliorer la clarté de la norme.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB visant la révision de la norme ISA 570 (révisée), Continuité de l’exploitation. La discussion a notamment porté sur :

• la terminologie;
• l’identification et l’évaluation des risques;
• l’évaluation faite par la direction de la capacité de l’entité à poursuivre son exploitation;
• l’exercice de l’esprit critique;
• la transparence concernant la continuité de l’exploitation dans le rapport de l’auditeur.

Le CNAC a discuté du projet de l’IAASB visant la révision de la norme ISA 570 (révisée), Continuité de l’exploitation. La discussion a notamment porté sur :

• la période de temps prise en compte dans l’évaluation de la continuité de l’exploitation;
• la transparence du rapport de l’auditeur au sujet de la continuité de l’exploitation.