Listes de nouvelles

Le 15 juillet 2019, la présidente et d’autres permanents du CNC ont rencontré des membres de l’organisme de normalisation national italien, l’Organismo Italiano di Contabilità. Les deux organismes de normalisation ont fait le point sur leurs activités et discuté de sujets techniques et de projets, notamment leur vision commune quant à l’importance d’établir une date commune pour l’adoption d’IFRS 17 Contrats d’assurance.

Le 17 juin 2019, le CNC a répondu à l’exposé-sondage de l’IASB Réforme des taux d’intérêt de référence (projet de modification d’IFRS 9 et d’IAS 39). Cet exposé-sondage porte sur les questions touchant l’information financière dans l’intervalle qui précède le remplacement des taux de référence existants. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse du CNC.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IFRS 17 Contrats d’assurance. La version française de cet exposé-sondage sera publiée sous peu. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 25 septembre 2019.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS® et des projets sur les avantages sociaux futurs, les regroupements et les apports.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur des modifications qu’il se propose d’apporter à IFRS 3 Regroupements d’entreprises. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB au plus tard le 27 septembre 2019.

Lors de sa récente réunion à Edmonton, le CSNC a discuté des activités du CNC et du CCSP, et d’autres questions connexes. Le CSNC a aussi eu droit à un exposé sur le traitement comptable du cannabis et à un compte rendu des activités de son Comité d’évaluation de la performance et de son Comité des candidatures et de la gouvernance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Une date à retenir : le 18 juillet 2019, le CNC tiendra un débat de spécialistes avec Darrel Scott, membre de l’IASB et conseiller pour le projet sur les contrats d’assurance, et d’autres experts de l’information financière. Cette activité s’inscrit dans la lignée des efforts constants que déploie le CNC pour accompagner les Canadiens dans la mise en œuvre des nouvelles normes et veiller à ce que leur voix soit entendue. Plus de renseignements à venir dans les prochaines semaines!

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter aux normes dans le cadre de son processus annuel d’amélioration. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 20 août 2019.

L’IFRS Foundation a récemment publié un exposé-sondage, intitulé Proposed amendments to the IFRS Foundation Due Process Handbook, dans lequel elle propose de modifier la procédure officielle que suivent l’IASB et l’IFRS Interpretations Committee. Lisez l’exposé-sondage pour en savoir plus. 

Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IFRS Foundation d’ici le 29 juillet 2019.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS® et des projets sur l’agriculture, les avantages sociaux futurs, les regroupements et les apports.