Réunions et événements

Le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public a discuté de l’exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles », et de la comptabilisation des cryptomonnaies. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CCSP a approuvé l’exposé-sondage visant à apporter des modifications de portée limitée au PR-1, son rapport et son plan annuels, ainsi qu’une proposition relative au projet sur les apports et la présentation des états financiers des OSBLSP. Il a également obtenu des comptes rendus des activités du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public et du Groupe consultatif sur les questions autochtones. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP a discuté des réponses à l’exposé-sondage 92 de l’IPSASB, Ressources naturelles corporelles, et à l’exposé-sondage 1, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques sur le premier projet de Norme d’information sur la durabilité de l’IPSASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe consultatif sur les questions autochtones, des améliorations annuelles, des projets sur les organismes sans but lucratif du secteur public, de son rapport sur la performance 2024-2025 et de son plan annuel 2025-2026, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’énoncé de pratiques recommandées du secteur public PR-1, Analyse des états financiers, et du projet sur les immobilisations incorporelles. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP a approuvé l’exposé-sondage Projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles », la base des conclusions s’y rattachant ainsi que diverses modifications corrélatives. L’exposé-sondage devrait être publié entre fin février et début mars 2025, et la période de commentaires sera de 90 jours.

Le CCSP a également approuvé la publication de deux sondages portant sur l’infonuagique : le premier, destiné aux préparateurs, et le second, à d’autres professionnels en exercice comme les auditeurs et les consultants. Ces sondages serviront à recueillir des informations sur les accords infonuagiques dans le secteur public canadien et contribueront à l’élaboration de la ligne directrice du CCSP relativement à l’infonuagique. Ces sondages devraient être publiés entre fin février et début mars 2025, et la période de commentaires sera de 90 jours.

Le Groupe a discuté de la stratégie et du programme de travail 2024-2028 de l’IPSASB, de l’exposé-sondage 92, Ressources naturelles corporelles, et du premier projet de Norme d’information sur la durabilité, soit l’exposé-sondage Informations à fournir en lien avec les changements climatiques.

Le CCSP a discuté, entre autres, de ses projets intitulés Organismes sans but lucratif du secteur public : Immobilisations et Immobilisations incorporelles, des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board ainsi que du statut (ou niveau d’autorité en tant que source de PCGR) des annexes figurant dans le Manuel de comptabilité pour le secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP a discuté, entre autres, de l’évaluation de la pertinence de procéder à un suivi après mise en œuvre, des avantages sociaux, de l’examen quinquennal du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public et des immobilisations incorporelles. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a notamment discuté des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations (exploration des difficultés d’application potentielles) et de l’application de la hiérarchie des PCGR (contrats de location-exploitation, traitement comptable par le preneur). Pour le détail, consultez le compte rendu. 

Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) s’est réuni le 4 juin 2024 pour discuter des activités du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) et du Conseil des normes comptables (CNC), ainsi que de questions qui s’y rattachent. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.