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CCSP

Réunions et événements

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Maintenant en ligne! Compte rendu de la réunion publique du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Le 10 novembre 2022

Les points abordés comprenaient les suivants : infonuagique, crédits carbone, état des flux de trésorerie, question relative au Manuel de comptabilité pour le secteur public. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CCSP – Les 1er et 2 décembre 2022

Le CCSP a discuté, entre autres, du compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, du projet d’améliorations annuelles 2022-2023, de la norme sur la présentation des états financiers (le « modèle d’information ») et de la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Les 28 et 29 septembre 2022

Le CCSP a discuté de plusieurs sujets, à savoir l’examen indépendant de la normalisation, sa stratégie internationale, la norme sur la présentation des états financiers et les avantages sociaux. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Les 28 et 29 juin 2022

Le CCSP a discuté, entre autres, de la stratégie relative aux OSBL du secteur public, du cadre conceptuel et du modèle d’information, des avantages sociaux et de la stratégie internationale. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Le 12 mai 2022

À sa réunion de mai 2022, le Groupe a notamment discuté des sujets suivants : document de consultation de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB) sur l’information relative à la durabilité; questions à prendre en considération, par rapport aux enjeux relatifs aux changements climatiques, en vertu des PCGR du secteur public et des énoncés de pratiques recommandées (PR); normes d’application générale. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CCSP – Les 30 et 31 mars 2022

Le CCSP a discuté entre autres de sa stratégie relative aux OSBL du secteur public, de son projet de plan stratégique 2022-2027, du Cadre conceptuel et de la consultation sur les projets du CCSP. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus.

Résumé des décisions du CCSP – Les 17 et 18 janvier 2022

Le CCSP a discuté du projet de plan stratégique 2022-2027, de l’évaluation des risques, du rapport intermédiaire sur la performance 2021-2022, du projet de plan annuel 2022-2023 et du Cadre conceptuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Les 2 et 3 décembre 2021

Le CCSP a discuté des activités du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de la stratégie relative aux OSBL du secteur public, des suivis après mise en œuvre et du plan de projet de surveillance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Maintenant en ligne! Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Le 12 novembre 2021

La réunion a porté sur la question de savoir si les dérivés incorporés dans les contrats pour utilisation par l’entité entrent dans le champ d’application du chapitre SP 3450, « Instruments financiers », ainsi que sur les avantages et les difficultés liés à la présentation du capital naturel dans les états financiers.

Résumé des décisions du CCSP – Le 1er octobre 2021

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de la stratégie internationale et des documents de consultation de l’IPSASB, et de la réponse à l’ébauche de la Grille de compétences des CPA. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

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