CCSP
Le 7 décembre 2023
Comptes rendus de réunion
Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’examen de la procédure officielle, de la désignation d’annexes en tant que PCGR, du rapport sur la performance 2023-2024, du plan annuel 2024-2025, ainsi que de la stratégie, du programme de travail et des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB). Pour le détail, consultez l’ordre du jour.
Le 28 novembre 2023
Lors de sa réunion de novembre, le Groupe a notamment discuté des considérations relatives à l’établissement d’un inventaire des ressources naturelles, de la modulabilité des normes, du traitement comptable des événements météorologiques extrêmes, des immobilisations corporelles et de l’information sur les incidences liées aux changements climatiques. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le 10 octobre 2023
Nouvelles, Ressource, Indications
La norme sur le nouveau modèle d’information du CCSP, soit le chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers », s’appliquera pour les exercices ouverts à compter du 1er avril 2026. Consultez nos ressources et indications ne faisant pas autorité pour mieux comprendre cette norme fondamentale pour le secteur public.
Le 5 octobre 2023
Ressource
Consultez le bulletin En bref, qui a été ajouté aux ressources, pour avoir un aperçu des principaux concepts du Cadre conceptuel, des changements apportés et de leur incidence sur l’utilisateur. Le nouveau Cadre conceptuel du CCSP s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1er avril 2026. Consultez nos ressources pour bien vous y préparer!
Le 3 octobre 2023
Nouvelles, Ressource
Le nouveau modèle d’information du CCSP se trouve maintenant dans le Manuel du secteur public. Il s’agit d’une étape importante pour l’information financière dans le secteur public canadien. Ce nouveau modèle d’information contribuera à améliorer la valeur redditionnelle et la compréhensibilité des états financiers des entités du secteur public pour les utilisateurs.
Les 28 et 29 septembre 2023
Le CCSP a discuté, entre autres, du rapport du directeur, de l’examen de la procédure officielle, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles et des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Le 31 août 2023
Nouvelles
Voici les cinq questions les plus souvent posées sur les décisions qui devront être prises à la suite de la publication du rapport final du CEIN et qui traceront la voie à suivre en normalisation au Canada.
Le 27 juillet 2023
Nouvelles,
Aimeriez-vous participer à l’établissement des normes comptables pour le secteur public canadien? Souhaitez-vous contribuer à ce que ces normes soient établies dans l’intérêt public? Le CCSP vous en offre l’occasion! Apprenez-en plus sur les sièges à pourvoir au CCSP et postulez d’ici le 30 septembre 2023.
Le 7 juillet 2023
Est-ce que le fait de rendre les normes comptables existantes modulables permettrait de mieux répondre aux besoins des préparateurs et des utilisateurs des états financiers d’entités de toutes tailles? Faites part de votre expérience pour aider le CNC à décider de l’orientation future de ce projet. Les entités du secteur public ont jusqu’au 31 juillet 2023 pour donner leur point de vue.
Les 27 et 28 juin 2023
Le CCSP a discuté, entre autres, des activités du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles, des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP) et des activités du CNC. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.