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À la une

 
 
Table ronde virtuelle du CNAC – Projet de modification des NCA concernant les éléments probants et la réponse aux risques

Gros plan sur des personnes en costume empilant des blocs de bois sur une table

Les changements proposés dans l’exposé-sondage Projet de modification des Normes canadiennes d’audit (NCA) concernant les éléments probants et la réponse aux risques sont-ils utiles et efficaces? Le CNAC organise une table ronde pour vous permettre de donner votre avis. Vos commentaires sur les changements proposés, qui visent les NCA 330, 500 et 520, contribueront à l’élaboration de normes adaptées aux besoins de la population canadienne. La table ronde en français aura lieu le 13 octobre, et celle en anglais, le 7 octobre.

Table ronde virtuelle du CNC – Améliorations du chapitre 4450, Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

Une main trace un chemin numérique lumineux à côté d'une icône de recherche, symbolisant un accès rapide à des informations clés

Comment les organismes sans but lucratif doivent-ils présenter leurs relations avec des entités contrôlées et apparentées? Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pourrez en apprendre plus sur les changements proposés, discuter des éventuelles répercussions sur les organismes sans but lucratif et faire part de votre point de vue directement au CNC. La table ronde en français aura lieu le 28 octobre, et celle en anglais, le 29 octobre.

 
 
 
 
Sondage du CCSP : projet de plan stratégique 2027-2032

Pièces d'échecs à l'intérieur de cercles de tailles différentes sur une table

L’avenir de l’information financière du secteur public passe par votre contribution. Prenez connaissance du projet de plan stratégique du CCSP et faites-nous part de votre point de vue sur les stratégies proposées, qui visent à poursuivre l’élaboration de normes comptables de grande qualité, à renforcer les relations avec les parties intéressées et concernées, ainsi qu’à soutenir les initiatives axées sur l’avenir en matière d’information. Répondez à notre sondage d’ici le 15 octobre 2026.

Listes de nouvelles

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Le 1er juin 2022

Ressource, Articles

Modifications apportées à la Partie I en 2021 – Procédure officielle du CNC – Activités d’entérinement

Comment les normes IFRS® nouvelles ou modifiées sont-elles intégrées dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité? Découvrez-le dans ce résumé des activités de procédure officielle du CNC en ce qui concerne l’entérinement des modifications apportées à la Partie I du Manuel en 2021.

Le 26 mai 2022

Nouvelles, Activités internationales

La présidente du CNC du Canada, Linda Mezon-Hutter, nommée à l’International Accounting Standards Board

Linda Mezon-Hutter, FCPA, FCA, CPA (Michigan), CGMA, présidente de longue date du Conseil des normes comptables (CNC) du Canada, devient membre de l’International Accounting Standards Board (IASB). Elle amorcera son mandat en septembre 2022. Pour en savoir plus, lisez le communiqué de presse.

Le 20 mai 2022

Nouvelles

Rapport annuel 2021-2022 du CNAC – Une année de travail fructueuse

Malgré la pandémie de COVID-19, qui dure depuis plus de deux ans, le CNAC s’est employé sans relâche à faire avancer ses projets de normalisation. La qualité de sa performance et de ses réalisations au regard de son plan annuel témoigne du dévouement avec lequel il accomplit son travail de normalisation et sert l’intérêt public. Pour prendre connaissance de ses activités et de ses réalisations, consultez le rapport annuel 2021-2022.

Le 18 mai 2022

Activités internationales

L’IAASB publie des indications ne faisant pas autorité sur les fraudes dans un audit d’états financiers

Le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (International Auditing and Assurance Standards Board – IAASB) a publié des indications ne faisant pas autorité intitulées The Fraud Lens – Interactions Between ISA 240 and Other ISAs. Ces indications illustrent la relation entre la norme ISA 240, Responsabilités de l’auditeur concernant les fraudes dans un audit d’états financiers, et d’autres normes ISA pour ce qui est de la planification et de la réalisation de missions d’audit et de l’établissement des rapports y afférents.

Pour en savoir plus, consultez le document de l’IAASB.

Le 18 mai 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 5 mai 2022

Le CNAC a discuté, entre autres, du projet de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants, et de la version préliminaire de l’exposé-sondage sur la prise de position conjointe concernant la communication entre les actuaires et les auditeurs.

Le 17 mai 2022

Activités internationales

Document de consultation de l’IPSASB – Ressources naturelles (version française à venir)

Le CCSP encourage les parties prenantes à répondre au document de consultation sur les ressources naturelles récemment publié par le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (International Public Sector Accounting Standards Board – IPSASB).

Les parties prenantes sont invitées à répondre directement à l’IPSASB, d’ici le 17 octobre 2022, pour que les questions et les points de vue propres au Canada puissent être pris en compte en ce qui concerne l’élaboration d’indications sur la comptabilisation, la mesure et la présentation des ressources naturelles dans le secteur public, ainsi que sur les informations à fournir à leur sujet.

Le CCSP organisera sous peu des tables rondes sur le sujet, afin de réunir des Canadiens qui l’aideront à orienter sa propre réponse au document de consultation de l’IPSASB.

Le 17 mai 2022

Activités internationales

Document de consultation de l’IPSASB – Promouvoir l’information sur la durabilité dans le secteur public (version française à venir)

Le CCSP encourage les parties prenantes à répondre au document de consultation sur l’information sur la durabilité dans le secteur public récemment publié par le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (International Public Sector Accounting Standards Board – IPSASB).

Les parties prenantes sont invitées à répondre directement à l’IPSASB, d’ici le 9 septembre 2022, pour que les questions et les points de vue propres au Canada puissent être pris en compte en ce qui concerne l’information sur la durabilité dans le secteur public.

Le 11 mai 2022

Documents de consultation

Exposé-sondage de l’ISSB sur le projet de norme IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques

L’ISSB mène des consultations à propos de son exposé-sondage sur les informations à fournir en lien avec les changements climatiques. Nous invitons les parties prenantes canadiennes à faire part de leur point de vue sur cet exposé-sondage directement à l’ISSB; des occasions propres au Canada de discuter des propositions seront offertes prochainement.

Le 11 mai 2022

Documents de consultation

Exposé-sondage de l’ISSB sur le projet de norme IFRS S1 Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité

L’ISSB mène des consultations à propos de son exposé-sondage prévoyant des obligations générales. Nous invitons les parties prenantes canadiennes à faire part de leur point de vue sur cet exposé-sondage directement à l’ISSB; des occasions propres au Canada de discuter des propositions seront offertes prochainement.

Le 10 mai 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 26 avril 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des produits, de l’information sur la durabilité, des activités liées aux cryptoactifs et du rapport sur la performance du CNC. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.