À la une

Le CNAC a transmis à l’IAASB une lettre de commentaires en réponse à son exposé-sondage portant sur les modifications de portée limitée proposées pour la norme ISA 700 (révisée) et la norme ISA 260 (révisée). Pour en savoir plus, lisez la lettre (en anglais).

L’ISSB a publié un appel à informations sur les questions prioritaires à inclure à son programme de travail. Son objectif est d’élargir les sujets traités dans les normes d’information sur la durabilité au-delà de ceux liés aux changements climatiques. Pour en savoir plus, lisez le programme de travail (en anglais).

Le CNC a discuté, entre autres, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des régimes de retraite, de son rapport de performance et de son rapport annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a publié un exposé-sondage sur les améliorations annuelles qu’il propose d’apporter aux Normes comptables pour les régimes de retraite. Ces améliorations concernent les informations à fournir sur les contrats de rentes assurées, dits « sans rachat des engagements ». Nous vous invitons à soumettre vos commentaires d’ici le 2 juin 2023.

Le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) a publié un exposé-sondage sur un projet de modification de la Norme internationale d’audit (ISA) 570 (révisée), Continuité de l’exploitation. L’exposé-sondage vise à apporter des améliorations aux responsabilités et au rapport de l’auditeur en ce qui concerne la continuité de l’exploitation. Nous vous invitons à faire parvenir vos commentaires à l’IAASB d’ici le 24 août 2023 et à en transmettre une copie au CNAC à l’adresse [email protected].

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 7 juillet 2023.

Le CNAC a discuté des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage sur la NCA 500, Éléments probants, approuvé un exposé-sondage sur la continuité de l’exploitation et examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la Partie  10 [en  projet], Audits d’états financiers de groupe, du projet de norme ISA pour les EPC. Il a aussi reçu un compte rendu des résultats de son sondage et examiné une version préliminaire de sa lettre de réponse au document de consultation sur la stratégie et le programme de travail de l’IAASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCNID sera dirigé par Charles-Antoine St-Jean, FCPA, FCA, un professionnel chevronné qui a fait ses preuves en normalisation. Les membres nouvellement nommées possèdent toutes de l’expertise en matière de durabilité et elles proviennent d’horizons variés, tant sur le plan géographique que du point de vue professionnel; elles représenteront ainsi divers groupes du marché canadien. Grâce à ces nominations, le CCNID pourra bientôt entamer ses travaux visant à favoriser l’adoption de normes d’information sur la durabilité au Canada.

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Les propositions de l’exposé-sondage visent à améliorer l’information financière des organismes sans but lucratif grâce à l’établissement d’indications qui permettront de rendre les états financiers moins complexes et plus comparables du point de vue de leurs utilisateurs. Vous pouvez donner votre avis sur l’exposé-sondage en envoyant une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023 ou en participant à l’une des tables rondes que nous tiendrons pendant la période de consultation.

Ce plan annuel établit les principales activités du CCSP et les étapes clés des projets pour 2023-2024. Lisez le plan pour savoir comment le CCSP entend collaborer avec ses partenaires en vue de l’atteinte des objectifs du plan stratégique.