Listes de nouvelles

Le Conseil a discuté de questions relatives à la proposition de projet de l’IAASB sur les audits d’entités peu complexes et les éléments probants, ainsi qu’au projet de l’IAASB sur l’information externe élargie et les audits de groupe. Il a également traité des considérations propres au Canada liées à l’adoption de la nouvelle norme sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

En septembre 2020, l’IAASB a approuvé une série de normes sur la gestion de la qualité, c’est-à-dire les normes ISQM 1, ISQM 2 et ISA 220. Le CNAC se propose d’adopter ces normes au Canada. Pour une présentation des nouvelles normes de l’IAASB, visionnez la vidéo.

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Dans une mise à jour vidéo automnale, Clyde MacLellan, le nouveau président du CCSP, parle de cinq initiatives importantes qui devraient retenir l’attention des parties prenantes à partir de 2021, notamment la stratégie internationale du CCSP et son plan stratégique à venir.

Les discussions ont notamment porté sur la notion d’homologues dans le secteur privé dans la définition d’un organisme sans but lucratif du secteur public (OSBLSP) et de l’incidence des activités à but lucratif d’un OSBLSP sur son classement à ce titre. S’y est ajoutée une table ronde sur les problèmes nouveaux, qui a donné lieu à des suggestions de sujets à l’intention du CCSP.

Le CNC a discuté de son prochain plan stratégique et de son énoncé de mission. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les universitaires qui souhaitent aider le CNC à contribuer à l’élaboration des normes IFRS peuvent soumettre des articles en vue du forum de recherche 2021 de l’IASB. Les sujets d’intérêt comprennent, entre autres, l’amélioration de l’information financière, les activités extractives, la méthode de la mise en équivalence, la dépréciation du goodwill et l’analyse des effets de nouvelles normes IFRS. Les articles doivent être envoyés au moyen du système de transmission électronique de la revue Accounting & Finance d’ici le 31 mars 2021.

Le chapitre 3462, « Avantages sociaux futurs », a été modifié le 2 novembre 2020 pour préciser l’évaluation de l’obligation au titre des prestations définies découlant d’un régime pour lequel les dispositions légales, réglementaires ou contractuelles applicables exigent l’établissement d’une évaluation de capitalisation. Les modifications donnent également lieu au retrait de la possibilité de recourir à une évaluation de capitalisation pour les régimes à prestations définies sans exigence d’évaluation de capitalisation. Les modifications s’appliquent aux états financiers annuels des exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2022.

La présidente du CNC est heureuse d’annoncer que le CSNC a prolongé de deux ans, jusqu’en 2023, le mandat du vice-président actuel, Armand Capisciolto. Cette prolongation témoigne de la contribution précieuse que M. Capisciolto a apportée aux travaux du CNC jusqu’ici. Elle assure aussi une solide continuité à la direction du CNC dans le contexte d’incertitude actuel, alors que celui-ci entame la préparation de son prochain plan stratégique.

L’ancien vérificateur général adjoint du Canada, Clyde MacLellan, prend la barre du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public le 1er novembre 2020 pour un mandat de cinq ans.