Le Conseil des normes comptables (CNC) a entrepris ce projet de recherche par suite des commentaires reçus dans le cadre du sondage sur le programme de travail pour la Partie IV, afin d’accroître sa compréhension des régimes de retraite qui ne sont pas des régimes à prestations ou à cotisations définies traditionnels.
Le projet consistera dans un premier temps à entreprendre des recherches pour comprendre les caractéristiques communes des régimes de retraite non traditionnels, puis à examiner s’il convient de réviser les définitions données dans le chapitre 4600, « Régimes de retraite », et d’élaborer ou de modifier des dispositions pour tenir compte de ces régimes.