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CNC

Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

À propos du Comité consultatif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé en 2010 pour qu’il l’aide à tenir à jour et à améliorer les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.

Contact

Eric English, Directeur de projets, Conseil des normes comptables

Téléphone  +1 647 264 8277
Courriel  [email protected]

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Composition

Le Comité se compose :

  • d’un président, nommé par le CNC;
  • de 15 à 25 autres membres ayant des formations et des expériences variées. Il s’agit de préparateurs et d’utilisateurs d’états financiers d’entreprises à capital fermé, ainsi que de praticiens de la comptabilité jouant un rôle à l’égard de ces états financiers.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. On attend de ces personnes qu’elles aient une connaissance approfondie des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et de leur application en pratique.

Réunions

Nous nous réunissons normalement de quatre à six fois l’an. Ces réunions ne sont pas ouvertes au public. Un résumé des discussions tenues sera disponible peu après chacune des réunions.

Comptes rendus

Voir tous les comptes rendus
Le 26 juillet 2023 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 26 juillet 2023

À sa réunion du 26 juillet 2023, le Comité a discuté, entre autres, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des frais ou paiements initiaux non remboursables et de la possibilité de rendre les normes modulables. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 3 mai 2023 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 3 mai 2023

À sa réunion du 3 mai 2023, le Comité a discuté de questions d’application concernant les indications sur les produits, des frais ou paiements initiaux non remboursables, des regroupements entre apparentés et de la réforme fiscale internationale. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 2 février 2023 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 2 février 2023

À sa réunion du 2 février 2023, le Comité a discuté des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et d’agriculture. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Michel Charbonneau

CPA auditor
PricewaterhouseCoopers S.R.L./S.E.N.C.R.L.
Montréal, QC
Président(e)

Ali Abid

CPA, CA
Care Group of Pharmacies
Vaughan, ON
Membre(s)

Adam Rybinski

CPA, CA
Ernst & Young LLP
Toronto, ON
Membre

An Lam

CPA, CA
Baker Tilly WM LLP
Toronto, ON
Membre

Brenda Cormier

CPA, CA
PSB Boisjoli, LLP
Montréal, QC
Membre

Christine Morrow

CPA, CA
FBT Inc.
St. Catherines, ON
Membre

Claudia Calce

CPA auditor, CGA
Demers, Beaulne - S.E.N.C.R.L.
Montréal, QC
Membre

Heather Strati

CPA, CA
Deloitte LLP
Vaughan, ON
Membre

James O'Neil

CPA, CA
KPMG LLP
St. John's, NL
Membre

Jason Low

CPA, CA
McElhanney Ltd.
Vancouver, BC
Membre

John Rudnick

MBA HBA, CFA
HSBC Bank Canada
Woodbridge, ON
Membre

Kelly Khalilieh

CPA, CA
McGovern Hurley LLP
Toronto, ON
Membre

Krista Ryan

CPA, CA
PricewaterhouseCoopers LLP
St. John's, NL
Membre

Lauren Vail

CPA, CA
BDO Canada LLP
Charlottetown, PE
Membre

Nasir Mahmood

CPA, CA
Ozery Pita Break Inc.
Vaughan, ON
Membre

Nelson Winia

CPA, CA
MNP LLP
Grande Prairie, AB
Membre

Nicole Fan

CPA
Northleaf Capital Partners
Toronto, ON
Membre

Richa Khanna

CPA, CA
Self-Employed
Membre

Roger Mellen

CPA, CMA
Mellen Financial Services
Membertou, NS
Membre

Sarah Laverty

CPA, CA
Grant Thornton
Toronto, ON
Membre

Sean Smith

CPA, CA
Palmer Badger & Company
Winnipeg, MB
Membre

Steve Chen

BDC
Vancouver, BC
Membre