CNC
À sa réunion du 2 février 2023, le Comité a discuté des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et d’agriculture. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa réunion du 10 novembre 2022, le Comité a notamment discuté des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des frais ou paiements initiaux non remboursables, et des priorités pour la Partie II du Manuel. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Lors de sa réunion du 22 septembre 2022, le CCECF a discuté, entre autres, du traitement comptable des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et des modifications apportées récemment aux référentiels comptables ailleurs dans le monde. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa réunion du 10 mai 2022, le Comité a notamment discuté de l’exposé-sondage du CNC sur les accords d’infonuagique, du projet de recherche sur le traitement comptable des regroupements entre apparentés et d’un problème d’application du chapitre 3400, « Produits ». Pour le détail, consultez le compte rendu.
Lors de la réunion qu’il a tenue le 9 février 2022, le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé a discuté du projet de recherche sur la comptabilisation des regroupements entre apparentés, du plan annuel du CNC et des recherches liées au plan stratégique 2022-2027 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa réunion, le Comité a notamment discuté des accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Lors de sa réunion, le Comité a discuté de certaines difficultés d’application concernant les intérêts dans des partenariats et les actions privilégiées rachetables. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa dernière réunion, le Comité a discuté du projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC et de la présentation de l’information financière par les entreprises à capital fermé dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa dernière réunion, le Comité a discuté de la réforme des taux d’intérêt de référence et de la présentation de l’information financière par les entreprises à capital fermé dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa dernière réunion, le Comité a discuté des accords d’infonuagique, de la réforme des taux d’intérêt de référence et des modifications apportées à d’autres référentiels.