Fondements conceptuels des états financiers

Le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif reçoit un compte rendu des fondements conceptuels des états financiers pour la Partie II et la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Il prend également connaissance d’un comparatif des fondements conceptuels canadiens et des cadres conceptuels appliqués dans d’autres pays.

Le Comité discute de la raison d’être des fondements conceptuels des états financiers, notamment de la façon dont ils servent de pierre d’assise pour l’élaboration de normes comptables par le CNC. Il se penche aussi sur l’utilisation que font les préparateurs et les professionnels en exercice des fondements conceptuels lorsqu’ils appliquent les normes.

Des membres du Comité indiquent que les fondements conceptuels permettent aux préparateurs et aux professionnels en exercice de mieux comprendre les normes comptables et de soutenir une application appropriée des normes, notamment pour les aspects nécessitant l’exercice du jugement professionnel ou pour lesquels les principes comptables sont en voie d’élaboration.

Le Comité discute de la question de savoir si les fondements conceptuels des états financiers des organismes sans but lucratif (OSBL) doivent être différents de ceux applicables pour les entreprises à but lucratif. Même si, de l’avis de certains membres du Comité, l’objet des états financiers n’est pas le même pour les OSBL, il faut maintenir l’étroite concordance entre la Partie II et la Partie III du Manuel en ce qui concerne les fondements conceptuels des états financiers.

Le CNC examinera les commentaires du Comité, recueillis dans le cadre de ses travaux de recherche sur les fondements conceptuels des états financiers, à sa réunion d’avril 2024.

Le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé reçoit un compte rendu des fondements conceptuels des états financiers pour la Partie II et la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Il prend également connaissance d’un comparatif des fondements conceptuels canadiens et des cadres conceptuels appliqués dans d’autres pays.

Le Comité discute de la raison d’être des fondements conceptuels des états financiers, notamment de la façon dont ils servent de pierre d’assise pour l’élaboration de normes comptables par le CNC. Il se penche aussi sur l’utilisation que font les préparateurs et les professionnels en exercice des fondements conceptuels lorsqu’ils appliquent les normes.

Le Comité discute de l’emplacement des fondements conceptuels dans le Manuel et se demande s’ils doivent être intégrés ou non aux normes comptables. Il fait par ailleurs remarquer que les cadres conceptuels du Conseil des normes comptables internationales (International Accounting Standards Board – IASB) et du Financial Accounting Standards Board sont présentés dans des chapitres distincts des normes comptables.

Des membres du Comité indiquent que les fondements conceptuels permettent aux préparateurs et aux professionnels en exercice de mieux comprendre les normes comptables et déterminer leur applicabilité, notamment pour les aspects nécessitant l’exercice du jugement professionnel ou pour lesquels les principes comptables sont en voie d’élaboration. Il est aussi mentionné qu’un cadre décisionnel pour l’application des caractéristiques qualitatives mentionnées dans les fondements conceptuels des états financiers contribuerait à améliorer l’uniformité dans l’application des normes.

Le CNC examinera les commentaires du Comité, recueillis dans le cadre de ses travaux de recherche sur les fondements conceptuels des états financiers, à sa réunion d’avril 2024.

Le CNC a discuté des prochaines étapes de son projet sur les fondements conceptuels des états financiers. Il s’appuiera sur ce projet pour élaborer les propositions de l’exposé-sondage sur les apports et se penchera sur le moment opportun pour entamer un projet plus exhaustif parallèlement aux autres priorités liées aux parties II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Le CNC a discuté de son projet de recherche visant à effectuer un examen ciblé des fondements conceptuels des états financiers pour la Partie II et la Partie III du Manuel. Lors de leurs échanges, les membres ont parlé non seulement de l’interaction entre ces fondements et les projets sur les regroupements et les apports, mais aussi des prochaines étapes du projet Fondements conceptuels des états financiers. De plus, ils ont résolu de s’aider des commentaires que formuleront les parties prenantes en réponse à l’exposé-sondage sur les regroupements et au document de consultation sur les apports pour définir l’orientation future du projet Fondements conceptuels des états financiers.

Le CNC a discuté d’une proposition de projet sur les fondements conceptuels des états financiers pour les Parties II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Il a approuvé les éléments suivants du projet :

• éléments (définition d’un actif, d’un passif, des produits et de l’actif net);
• comptabilisation;
• évaluation;
• présentation et informations à fournir; 
• unité de comptabilisation.

Le CNC a demandé aux permanents d’accorder la priorité aux travaux portant sur les définitions d’un actif et d’un passif, parallèlement aux projets nationaux courants.