Avant l’élaboration de notre plan stratégique 2022-2027, il a été porté à notre attention que la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité pouvait amener les entités à appliquer un référentiel comptable qui ne convient pas à leur taille, à leur complexité, à leurs activités ou aux besoins d’information des utilisateurs de leurs états financiers. Nous avons donc ajouté l’examen de la Préface comme objectif dans ce plan stratégique, et avons lancé les travaux en 2022.
Le projet avait pour objectif de déterminer si le référentiel du Manuel que chaque type d’entités est tenu d’appliquer répond aux besoins des parties intéressées et concernées au Canada. Dans le cadre de celui-ci, nous avons procédé à des consultations auprès de nos comités afin de cerner tout problème lié à l’application de la Préface et de déterminer si des modifications s’imposaient.
Les activités de recherche nous ont permis de distinguer cinq questions d’intérêt pour ce qui est de l’application de la Préface. Toutefois, après avoir mené des recherches supplémentaires, nous avons déterminé que, pour l’heure, il n’est pas nécessaire de modifier la Préface. Par conséquent, nous avons conclu notre projet d’examen de la Préface.
Nous nous pencherons maintenant sur la possibilité de reprendre notre projet de recherche Produits – Frais ou paiements initiaux non remboursables en l’ajoutant comme priorité de notre prochain programme de travail.
Lisez le résumé du projet sur l’examen de la Préface pour en savoir plus sur les recherches menées par le CNC à cet égard.
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