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CSNAC

Listes de nouvelles

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Le 3 août 2023

Nouvelles

« La normalisation est une activité clé en ce qui concerne l’intérêt public » – Un message des présidences des conseils de surveillance

Kevin Nye, président du CSNAC, et Lorraine Moore, présidente du CSNC, insistent sur l’importance de disposer de ressources adéquates en normalisation au Canada et d’assurer la poursuite sans encombre des travaux du CNC, du CNAC, du CCSP et du CCNID.


Le 6 juillet 2023

Comptes rendus de réunion

Procès-verbal de la réunion du CSNAC – Le 6 juillet 2023

Le CSNAC s’est réuni le 6 juillet 2023 pour faire le point sur les activités du CNAC et traiter de questions connexes. Pour le détail, consultez le procès-verbal.

Le 17 mai 2023

Nouvelles

Rapport annuel 2022-2023 du CSNAC – Composer avec le changement

Au cours du dernier exercice, le CSNAC a fait preuve de flexibilité à l’égard des nouveaux défis dans le domaine de la normalisation. Pour prendre connaissance des réalisations du CSNAC, y compris les activités de surveillance du CNAC, consultez le rapport annuel 2022-2023.

Le 3 avril 2023

Comptes rendus de réunion

Procès-verbal de la réunion du CSNAC – Le 3 avril 2023

Le CSNAC s’est réuni le 3 avril 2023 pour faire le point sur les activit&eacuacte;s du CNAC et traiter de questions connexes. Pour le détail, consultez le procès-verbal.

Le 1er mars 2023

Nouvelles

Communiqué de presse – L’examen indépendant a pris fin : place à l’avenir de la normalisation canadienne

Le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada a publié un rapport final dans lequel il fait part de ses recommandations visant à ce que le modèle canadien d’établissement des normes de comptabilité et d’audit – et maintenant, d’information sur la durabilité et de certification de cette information – conserve son indépendance et sa renommée mondiale. Un résumé des commentaires reçus par le Comité dans le cadre de son processus de consultation sera publié sous peu.

Le 15 février 2023

Comptes rendus de réunion

Procès-verbal de la réunion du CSNAC – Le 26 septembre 2022

Le CSNAC s’est réuni le 26 septembre 2022 pour faire le point sur les activités du CNAC et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 9 février 2023

Comptes rendus de réunion

Procès-verbal de la réunion du CSNAC – Les 27 et 28 juin 2022

Le CSNAC s’est réuni les 27 et 28 juin 2022 pour faire le point sur les activités du CNAC et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 15 août 2022

Activités internationales

Réponse du CSNC et du CSNAC à l’exposé-sondage de l’ISSB sur IFRS S2 [en projet] Informations à fournir en lien avec les changements climatiques

Le CSNC et le CSNAC ont répondu à l’exposé-sondage de l’ISSB intitulé Informations à fournir en lien avec les changements climatiques en s’appuyant sur les commentaires recueillis par divers moyens auprès d’un large éventail de parties prenantes canadiennes. Prenez connaissance de la lettre de commentaires (en anglais seulement) rédigée par les conseils de surveillance canadiens. Il y est notamment question des dispositions proposées en ce qui concerne l’objectif de l’exposé-sondage, l’identification des possibilités et risques liés aux changements climatiques, l’analyse de scénarios climatiques ainsi que les plans de transition et les crédits carbone.

Le 15 août 2022

Activités internationales

Réponse du CSNC et du CSNAC à l’exposé-sondage de l’ISSB sur IFRS S1 [en projet] Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité

Le CSNC et le CSNAC ont répondu à l’exposé-sondage de l’ISSB intitulé Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité en s’appuyant sur les commentaires recueillis par divers moyens auprès d’un large éventail de parties prenantes canadiennes. Prenez connaissance de la lettre de commentaires (en anglais seulement) rédigée par les conseils de surveillance canadiens. Il y est notamment question de l’approche générale concernant les informations à fournir sur les possibilités et risques liés à la durabilité, de l’objectif proposé pour la fourniture des « informations financières liées à la durabilité » et de la définition proposée pour ce terme, de l’importance relative (ou significativité), de la base de référence mondiale ainsi que de la fréquence de l’information financière.

Le 11 juillet 2022

Ressource, Webinaires

Webinaire – Présentation de l’ISSB et de ses exposés-sondages, et répercussions pour le Canada

Avec la publication des premières normes en projet de l’ISSB, la normalisation en matière d’information sur la durabilité vit un moment charnière. Visionnez notre court webinaire de 15 minutes pour en savoir plus sur l’ISSB et ses premiers exposés-sondages. Découvrez aussi des moyens de participer à la consultation pour orienter la réponse du Canada et de demeurer au fait de l’évolution des normes d’information sur la durabilité.