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CNC

Réunions et événements

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Résumé des décisions du CNC – Les 6 et 7 décembre 2021

Le CNC a discuté, entre autres sujets, du classement d’un emprunt en tant que passif courant ou non courant, des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 9, d’infonuagique, des priorités pour les parties II et III du Manuel, de son projet de plan stratégique et de son plan annuel. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Résumé des décisions du CNC – Les 10 et 11 novembre 2021

Le CNC a notamment discuté des virements électroniques de fonds en règlement d’un actif financier, de l’initiative concernant les informations à fournir (informations à fournir par les filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public et examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes), du projet de plan stratégique, de sa procédure officielle, de la réforme des taux d’intérêt de référence, du rapport de gestion et des régimes de retraite. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Résumé des décisions du CNC – Les 13 et 14 octobre 2021

Le CNC a discuté, entre autres sujets, des accords d’infonuagique, de l’Initiative concernant les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes, du rapport de gestion, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 9 et de son projet de plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 22 septembre 2021

Lors de sa réunion du 22 septembre 2021, le Groupe a discuté de sujets d’actualité liés à l’information financière, dont la décision de l’IFRS® Interpretations Committee concernant les coûts à engager pour vendre des stocks, le traitement comptable des cryptoactifs détenus pour le compte d’autrui et le traitement comptable des obligations vertes par l’émetteur. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 15 et 16 septembre 2021

CNC a discuté, entre autres, d’infonuagique, des apports, de la consultation sur le programme de travail du FASB, du Cadre de communication des mesures de la performance, des contrats d’assurance, des contrats de location, des régimes de retraite et de la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Résumé des décisions du CNC – Les 21 et 22 juillet 2021

Le CNC a notamment discuté des regroupements d’entreprises sous contrôle commun, des apports, de la consultation sur le programme de travail du FASB, des contrats d’assurance, de la réforme des taux interbancaires, de l’information financière pour les OSBL, des activités à tarifs réglementés, de la durabilité et de la consultation sur le programme de travail du FASB. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Résumé des décisions du CNC – Les 16 et 17 juin 2021

Le CNC a notamment discuté des regroupements d’entreprises sous contrôle commun, du rapport de gestion, des activités à tarifs réglementés, des informations sur la durabilité, d’infonuagique, de la réforme des taux interbancaires, des allégements de loyer liés à la COVID-19, et des régimes de retraite. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 20 mai 2021

Lors de sa réunion du 20 mai 2021, le Groupe a discuté de nombreux sujets d’actualité liés à l’information financière, dont la décision provisoire de l’IFRS® Interpretations Committee sur les coûts de configuration ou de personnalisation dans un accord d’infonuagique, le traitement comptable des reçus de souscription par le délivreur et le traitement comptable des coûts liés au temps d’attente et des autres pénalités découlant d’une clause de force majeure. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 19 mai 2021

Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, des informations fournies sur la COVID-19, et des allégements de loyer liés à la COVID-19. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Résumé des décisions du CNC – Le 5 mai 2021

Le Conseil a discuté de l’Initiative concernant les informations à fournir, de la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB, des apports et de son plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives. 

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