Listes de nouvelles

L’IASB a publié l’exposé-sondage Third edition of the IFRS for SMEs Accounting Standard dans le cadre de sa seconde revue globale de la norme IFRS pour les PME. Les parties prenantes sont invitées à y répondre d’ici le 7 mars 2023.

Le CNC a notamment discuté des apports, des accords d’infonuagique, des regroupements entre apparentés, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers et des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des accords d’infonuagique, des régimes de retraite et de l’information sur la durabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Saviez-vous qu’IFRS 17, Contrats d’assurance, peut s’appliquer aux contrats d’assurance émis par des entités autres que d’assurance? Beaucoup l’ignorent! Voici quelques ressources utiles pour en savoir plus sur le sujet.

Le CSNC est heureux d’annoncer qu’Armand Capisciolto, FCPA, FCA, qui est actuellement vice-président du CNC, assurera l’intérim de la présidence du CNC du 1^er septembre 2022 au 31 décembre 2022, tout en continuant d’exercer ses fonctions à BDO Canada. La nomination du président permanent du CNC devrait être annoncée d’ici l’automne.

Le CNC souhaite obtenir vos commentaires sur les modifications qu’il propose d’apporter au chapitre 3400, « Produits », qui s’applique aux entreprises à capital fermé et aux organismes sans but lucratif. Le Conseil propose de reporter au 1^er janvier 2025 l’entrée en vigueur des modifications relatives aux frais ou paiements initiaux non remboursables, pour se donner le temps de faire des recherches sur les effets des modifications publiées antérieurement. Vous avez jusqu’au 15 août pour transmettre vos commentaires.

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des regroupements entre apparentés, des opérations entre apparentés, des produits, des contrats d’assurance, des cryptoactifs et de la durabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Avec la publication des premières normes en projet de l’ISSB, la normalisation en matière d’information sur la durabilité vit un moment charnière. Visionnez notre court webinaire de 15 minutes pour en savoir plus sur l’ISSB et ses premiers exposés-sondages. Découvrez aussi des moyens de participer à la consultation pour orienter la réponse du Canada et de demeurer au fait de l’évolution des normes d’information sur la durabilité.

Lors de sa réunion du 19 mai 2022, le Groupe a notamment discuté du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique, des considérations relatives à l’information financière liées aux modèles de travail hybrides et des questions d’application d’IFRS 17 liées aux entités autres que d’assurance. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Dans la foulée de l’accélération des progrès en matière d’information sur la durabilité, le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont approuvé la formation du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID). Lisez le communiqué de presse pour en savoir plus sur les implications de cette annonce pour le Canada.