Actualités

Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe consultatif sur les questions autochtones, des améliorations annuelles, des projets sur les organismes sans but lucratif du secteur public, de son rapport sur la performance 2024-2025 et de son plan annuel 2025-2026, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’énoncé de pratiques recommandées du secteur public PR-1, Analyse des états financiers, et du projet sur les immobilisations incorporelles. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté de la stratégie et du programme de travail 2024-2028 de l’IPSASB, de l’exposé-sondage 92, Ressources naturelles corporelles, et du premier projet de Norme d’information sur la durabilité, soit l’exposé-sondage Informations à fournir en lien avec les changements climatiques.

Lisez notre bulletin En bref pour en savoir plus sur les principaux aspects du nouveau modèle d’information du CCSP (chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers »). Vous en apprendrez davantage sur les changements par rapport au chapitre SP 1201, « Présentation des états financiers », et sur l’incidence de ces changements pour les utilisateurs. Le nouveau modèle d’information entre en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1^er avril 2026. Consultez notre bulletin En bref et nos ressources connexes pour vous préparer à la transition!

Découvrez les principaux points du deuxième exposé-sondage récemment publié par le CCSP sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », et tenez-vous au courant des changements à venir qui pourraient toucher votre organisation. Visionnez ce webinaire sur demande pour découvrir comment nous donnons suite à vos commentaires sur les modifications relatives au taux d’actualisation.

Le CCSP a publié un deuxième exposé-sondage, de portée limitée, intitulé Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », qui porte sur les modifications qu’il a apportées aux propositions de son exposé-sondage de juillet 2021 en ce qui concerne les principes relatifs au taux d’actualisation, à l’appréciation de la situation de capitalisation et aux informations à fournir sur les analyses de sensibilité. Ne ratez pas cette occasion de vous prononcer sur ses nouvelles propositions! Faites-lui part de vos commentaires d’ici le 20 janvier 2025.

Découvrez les principaux points du deuxième exposé-sondage récemment publié par le CCSP sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux »! Assistez à ce webinaire en direct le 13 novembre 2024 pour découvrir comment nous donnons suite à vos commentaires sur les modifications relatives au taux d’actualisation. Le webinaire se déroulera en anglais, avec interprétation simultanée en français. Inscrivez-vous dès maintenant pour vous tenir au courant des changements à venir qui pourraient vous concerner.

Le CCSP a publié un deuxième exposé-sondage, intitulé Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », qui porte sur les modifications qu’il a apportées aux propositions concernant les principes relatifs au taux d’actualisation à appliquer aux régimes à prestations définies. Lisez notre bulletin En bref pour en savoir plus sur les propositions et les différents moyens de donner votre avis.

Le CCSP a discuté, entre autres, de ses projets intitulés Organismes sans but lucratif du secteur public : Immobilisations et Immobilisations incorporelles, des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board ainsi que du statut (ou niveau d’autorité en tant que source de PCGR) des annexes figurant dans le Manuel de comptabilité pour le secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (IPSASB) a publié l’exposé-sondage 90, Amendments to IPSAS as a Result of the Application of IPSAS 46, Measurement. Nous vous invitons à y répondre afin que les points de vue propres au Canada puissent être pris en compte. Contribuez à l’élaboration de futures normes internationales qui serviront l’intérêt public canadien! Faites parvenir vos commentaires directement à l’IPSASB d’ici le 29 novembre 2024.

Le CCSP a discuté, entre autres, de l’évaluation de la pertinence de procéder à un suivi après mise en œuvre, des avantages sociaux, de l’examen quinquennal du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public et des immobilisations incorporelles. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.