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CCSP

Atelier Présentation des Normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS) – Séance no 3 : Passifs

Regardez notre vidéo pour obtenir un aperçu des normes IPSAS qui s’appliquent aux opérations courantes portant sur les passifs.

 

Apprenez-en davantage sur :

  • les passifs en général, notamment la définition d’un passif et les critères de comptabilisation;
  • la norme IPSAS® 19, Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels :
    • provisions,
    • passifs éventuels,
    • évaluation des provisions,
    • informations à fournir sur les provisions;
  • la norme IPSAS® 39, Avantages du personnel :
    • champ d’application,
    • régimes d’avantages du personnel à court terme,
    • régimes d’avantages postérieurs à l’emploi,
    • autres avantages à long terme,
    • indemnités de cessation d’emploi,
    • régimes à cotisations définies,
    • régimes à prestations définies,
    • détermination du montant du passif (de l’actif) net au titre des prestations définies,
    • montants à comptabiliser dans l’excédent (le déficit),
    • montants à comptabiliser dans l’actif net ou les capitaux propres,
    • actifs du régime,
    • présentation et informations à fournir.

Consultez le diaporama et la transcription de la présentation pour plus d’informations.

Visitez la page Web de l’atelier en ligne sur demande Présentation des Normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS)  pour accéder aux autres séances.

Le contenu de l’atelier est basé sur le cours Train the Trainer: Introduction to IPSAS (offert en anglais) de la Fédération internationale des comptables (IFAC) et reflète les normes IPSAS en date de décembre 2022.

Pour les entités du secteur public, la source première de principes comptables généralement reconnus (PCGR) faisant autorité à l’échelle internationale est le Manuel des Normes comptables internationales du secteur public.

Pour obtenir de l’information à jour sur l’IPSASB, dont  les projets, les exposés-sondages ainsi que les normes et les modifications publiées, veuillez consulter son site Web.