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À la une

 
 
Table ronde virtuelle du CNAC – Projet de modification des NCA concernant les éléments probants et la réponse aux risques

Gros plan sur des personnes en costume empilant des blocs de bois sur une table

Les changements proposés dans l’exposé-sondage Projet de modification des Normes canadiennes d’audit (NCA) concernant les éléments probants et la réponse aux risques sont-ils utiles et efficaces? Le CNAC organise une table ronde pour vous permettre de donner votre avis. Vos commentaires sur les changements proposés, qui visent les NCA 330, 500 et 520, contribueront à l’élaboration de normes adaptées aux besoins de la population canadienne. La table ronde en français aura lieu le 13 octobre, et celle en anglais, le 7 octobre.

Table ronde virtuelle du CNC – Améliorations du chapitre 4450, Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

Une main trace un chemin numérique lumineux à côté d'une icône de recherche, symbolisant un accès rapide à des informations clés

Comment les organismes sans but lucratif doivent-ils présenter leurs relations avec des entités contrôlées et apparentées? Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pourrez en apprendre plus sur les changements proposés, discuter des éventuelles répercussions sur les organismes sans but lucratif et faire part de votre point de vue directement au CNC. La table ronde en français aura lieu le 28 octobre, et celle en anglais, le 29 octobre.

 
 
 
 
Sondage du CCSP : projet de plan stratégique 2027-2032

Pièces d'échecs à l'intérieur de cercles de tailles différentes sur une table

L’avenir de l’information financière du secteur public passe par votre contribution. Prenez connaissance du projet de plan stratégique du CCSP et faites-nous part de votre point de vue sur les stratégies proposées, qui visent à poursuivre l’élaboration de normes comptables de grande qualité, à renforcer les relations avec les parties intéressées et concernées, ainsi qu’à soutenir les initiatives axées sur l’avenir en matière d’information. Répondez à notre sondage d’ici le 15 octobre 2026.

Listes de nouvelles

au

Le 9 septembre 2019

Activités internationales

Réponse du CNC – Exposé-sondage Améliorations annuelles des normes IFRS® 2018-2020

Le CNC a transmis le 19 août 2019 sa réponse à l’exposé-sondage de l’IASB Améliorations annuelles des normes IFRS® 2018-2020. Cet exposé-sondage porte sur les modifications qu’il est proposé d’apporter aux normes IFRS® dans le cadre du processus annuel d’amélioration. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse (en anglais) du CNC.

Le 3 septembre 2019

Ressource, Autres

Série de balados – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale

Dans cette série de balados, Armand Capisciolto, vice-président du Conseil des normes comptables, aborde des questions qui ont été posées sur l’application des modifications apportées au chapitre 3856, « Instruments financiers ».

Le 30 août 2019

Ressource, Indications

Indications ne faisant pas autorité – Missions d’attestation des contrôles au niveau du système ou de l’organisation

Ces indications ne faisant pas autorité fournissent des lignes directrices à l’intention des professionnels en exercice qui réalisent des missions d’attestation des contrôles au niveau du système ou de l’organisation selon les normes canadiennes, américaines et/ou internationales. Consultez le document pour en savoir plus.

Le 29 août 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 9 et 10 septembre 2019

Le Conseil a discuté de son projet de réponse au document de travail de l’IAASB sur les audits d’entités peu complexes et des questions clés qui concernent les missions de compilation. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 22 août 2019

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNC – Informations à fournir sur les méthodes comptables (projet de modification d’IAS 1 et de l’énoncé de pratiques en IFRS 2)

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires d’ici le 29 novembre 2019.

Le 16 août 2019

Nouvelles

Ordre du jour de la réunion du CNC – Les 17 et 18 septembre 2019

À sa prochaine réunion, le Conseil examinera des questions touchant aux normes IFRS®, aux normes pour les entreprises à capital fermé, aux normes pour les organismes sans but lucratif et à la procédure officielle.

Le 12 août 2019

Nouvelles

Webinaire de CPA Canada – L’information financière des Premières Nations en 2019

Quels défis les Premières Nations doivent-elles relever en matière d’information financière? Comment les Normes comptables pour le secteur public s’adaptent-elles à leurs besoins? Pour le savoir, inscrivez-vous dès maintenant à ce webinaire (audio en anglais, visuel en français), qui se tiendra le 10 octobre 2019 à 12 h 30. 

Le 12 août 2019

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IPSASB – Improvements to IPSAS, 2019

L’IPSASB a publié un exposé-sondage dans lequel il propose d’apporter des modifications mineures aux normes IPSAS afin de régler certains points qui ont été portés à son attention. Les parties prenantes canadiennes ont jusqu’au 30 septembre 2019 pour envoyer leurs commentaires à l’IPSASB. Lisez l’exposé-sondage pour connaître tous les détails.

Le 6 août 2019

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IASB – Informations à fournir sur les méthodes comptables (projet de modification d’IAS 1 et de l’énoncé de pratiques en IFRS 2)

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IAS 1 Présentation des états financiers et à l’énoncé de pratiques en IFRS 2 Porter des jugements sur l’importance relative. La version française de cet exposé-sondage sera publiée sous peu. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 29 novembre 2019.

Le 29 juillet 2019

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IASB – Impôt différé rattaché à des actifs et des passifs issus d’une même transaction (projet de modification d’IAS 12)

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IAS 12 Impôts sur le résultat. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 14 novembre 2019.