À la une

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 27 novembre 2023.

Le CNAC souhaite connaître l’avis de toutes les parties intéressées et concernées par l’exposé-sondage sur le projet de NCCD 5000, notamment les personnes qui réalisent des missions de certification relatives à l’information sur la durabilité, les préparateurs d’information sur la durabilité et les utilisateurs de rapports de certification. Répondez à nos courts sondages dès maintenant!

Consultez le bulletin En bref, qui a été ajouté aux ressources, pour avoir un aperçu des principaux concepts du Cadre conceptuel, des changements apportés et de leur incidence sur l’utilisateur. Le nouveau Cadre conceptuel du CCSP s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1^er avril 2026. Consultez nos ressources pour bien vous y préparer!

Le Groupe de discussion sur les IFRS veut être informé des difficultés que soulève l’application des normes IFRS. Soumettez vos questions d’ici le 20 octobre 2023 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 12 décembre 2023.

Le nouveau modèle d’information du CCSP se trouve maintenant dans le Manuel du secteur public. Il s’agit d’une étape importante pour l’information financière dans le secteur public canadien. Ce nouveau modèle d’information contribuera à améliorer la valeur redditionnelle et la compréhensibilité des états financiers des entités du secteur public pour les utilisateurs.

Le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification s’est réuni le 28 septembre 2023 pour faire le point sur les activités du Conseil des normes d’audit et de certification et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le CCSP a discuté, entre autres, du rapport du directeur, de l’examen de la procédure officielle, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles et des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Vous souhaitez en savoir plus au sujet de l’exposé-sondage sur la NCCD 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité? Participez à ce webinaire pour avoir l’occasion de poser des questions à l’équipe du CNAC sur l’exposé-sondage. Visionnez l’enregistrement du webinaire pour en savoir plus.

Le CNC a discuté, entre autres, des suivis après mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15, de la modulabilité des normes, des apports, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de même que des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.