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Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) est fier de rendre public le document Questions autochtones : Teneur des commentaires, qui rend compte de la participation des Autochtones, en 2024, à la consultation relative aux premières normes canadiennes d’information sur la durabilité et de la teneur des commentaires formulés à l’égard des questions autochtones. Le document s’inscrit également dans la volonté du CCNID d’ouvrir de nouvelles voies pour favoriser l’intégration des points de vue autochtones dans le processus de normalisation.

Le CCNID s’est réuni virtuellement les 27 et 28 novembre 2024 pour discuter de son plan annuel 2025-2026, réfléchir aux indications didactiques sur les Normes canadiennes d’information sur la durabilité, à savoir la NCID 1 et la NCID 2, approuver la version définitive du document de consultation sur son plan stratégique 2025-2028 et participer à une séance d’information sur les réalités des peuples métis du Canada.

Le CNC a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, des apports, des fondements conceptuels des états financiers et de l’amélioration des dispositions en matière de présentation et d’informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lisez notre bulletin En bref pour en savoir plus sur les principaux aspects du nouveau modèle d’information du CCSP (chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers »). Vous en apprendrez davantage sur les changements par rapport au chapitre SP 1201, « Présentation des états financiers », et sur l’incidence de ces changements pour les utilisateurs. Le nouveau modèle d’information entre en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1^er avril 2026. Consultez notre bulletin En bref et nos ressources connexes pour vous préparer à la transition!

Découvrez les principaux points du deuxième exposé-sondage récemment publié par le CCSP sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », et tenez-vous au courant des changements à venir qui pourraient toucher votre organisation. Visionnez ce webinaire sur demande pour découvrir comment nous donnons suite à vos commentaires sur les modifications relatives au taux d’actualisation.

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé, un organisme sans but lucratif ou un régime de retraite canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs états financiers? Visionnez ce webinaire sur demande pour en savoir plus sur les projets en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, notamment sur l’examen approfondi des NCECF, les écarts d’acquisition et les actifs incorporels, les fondements conceptuels des états financiers, et les possibilités et risques liés aux changements climatiques.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 8 janvier 2025.

Le Conseil de surveillance des normes d’information et de certification s’est réuni le 29 octobre 2024 pour faire le point sur les activités des divers conseils et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le CCNID a publié la synthèse des commentaires recueillis dans le cadre de ses vastes démarches de consultation portant sur les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité. La publication du texte définitif de la NCID 1 et de la NCID 2 est prévue en décembre 2024.

Le CCNID a publié la synthèse des commentaires recueillis dans le cadre de ses vastes démarches de consultation portant sur les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité. La publication du texte définitif de la NCID 1 et de la NCID 2 est prévue en décembre 2024.