Listes de nouvelles

Parmi les sujets traités, on trouve les actifs incorporels achetés, les ententes d’aménagement, la stratégie internationale, les droits contractuels et les impôts levés à des fins particulières. Consultez le compte rendu pour en savoir plus.

L’IFRS Foundation a récemment publié un exposé-sondage, intitulé Proposed amendments to the IFRS Foundation Due Process Handbook, dans lequel elle propose de modifier la procédure officielle que suivent l’IASB et l’IFRS Interpretations Committee. Lisez l’exposé-sondage pour en savoir plus. 

Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IFRS Foundation d’ici le 29 juillet 2019.

Cette année, le Public Sector Standard Setters Forum a lieu en sol canadien! Les 24 et 25 juin 2019, des normalisateurs du secteur public des quatre coins du monde se réuniront à Niagara-on-the-Lake, en Ontario, dans une atmosphère décontractée. Le président du CCSP, Charles-Antoine St-Jean, et le directeur du CCSP, Michael Puskaric, prendront la parole.

En étant à l’écoute de nos parties prenantes, en évaluant les risques et en accroissant la pertinence de l’information financière, nous prêchons par l’exemple. Apprenez-en plus sur le travail que nous avons accompli au cours de la dernière année et la surveillance que nous avons exercée sur les activités du Conseil des normes comptables et du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS® et des projets sur l’agriculture, les avantages sociaux futurs, les regroupements et les apports.

Exposé-sondage du CNC – Réforme des taux d’intérêt de référence (projet de modification d’IFRS 9 et d’IAS 39)

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires au plus tard le 17 juin 2019.

L’IPSASB a publié un document de consultation dans lequel il propose des indications sur les quantifiés les plus couramment utilisés par les entités du secteur public qui appliquent les normes IPSAS. Les parties prenantes canadiennes ont jusqu’au 30 septembre 2019 pour envoyer leurs commentaires à l’IPSASB. Consultez le document pour en savoir plus.

Appuyer la mise en œuvre des normes IFRS^®; faire avancer les projets relevant de la Partie I et de la Partie II; contribuer à accroître la pertinence de l’information financière de toutes les entités : nous avons joué un rôle de premier plan et nous nous sommes rapprochés de nos objectifs. Pour prendre connaissance des activités et des réalisations du CNC, consultez le rapport annuel 2018-2019.

Grâce à une collaboration étroite avec les parties prenantes en 2018-2019, nous avons fait un pas de plus vers la prise de décisions à l’égard de projets qui façonneront l’avenir des normes comptables canadiennes pour le secteur public. Dans cette vidéo, Charles Antoine St-Jean, président du CCSP, et Michael Puskaric, directeur du CCSP, traitent de l’état d’avancement de projets qui vous tiennent à cœur.

Le CNC a approuvé un nouveau projet dans le but de préciser son intention en ce qui concerne la provision de stabilisation du Québec en lien avec le recours à une évaluation établie aux fins de la capitalisation pour la détermination de l’obligation au titre des prestations définies. Le CNC prévoit de publier un exposé-sondage au plus tard au troisième trimestre de 2019 en réponse aux commentaires des parties prenantes sur la diversité des traitements comptables appliqués aux modifications législatives concernant les régimes de retraite.