Listes de nouvelles

La Partie V, aussi appelée Normes comptables pré-basculement, sera retirée du Manuel le 1er mars 2020. Découvrez, entre autres, ce que cela signifie pour les parties prenantes et les préparateurs.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires au plus tard le 30 juin 2020.

Des représentants du CNC et de l’Accounting Standards Board of Japan (ASBJ) se sont réunis le 13 janvier 2020 à Toronto. Il s’agissait de la première réunion bilatérale entre ces deux organisations. Elles ont chacune présenté leurs référentiels d’information financière et leurs activités, et ont discuté de possibilités de coopération.

Le CNC suit de près la revue globale 2019 de la norme IFRS pour les PME par l’IASB. Dans le cadre de cette revue, l’IASB prépare un appel à informations qui devrait être publié au premier trimestre de 2020.

Le Groupe de travail sur l’incidence des NCA sur les rapports d’audit a publié la quatrième édition du guide Incidences sur les rapports des Normes canadiennes d’audit (NCA), qui contient un nouveau chapitre sur les questions clés de l’audit. Pour en savoir plus, consultez le guide.

Le CSNAC a discuté en conférence téléphonique des activités du CNAC et de sujets connexes. Il a aussi reçu un compte rendu à propos du Comité permanent sur l’indépendance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Que pensez-vous de la présentation de certaines mesures non conformes aux PCGR dans les états financiers? L’IASB a publié un exposé-sondage en lien avec son projet sur les états financiers de base. Vous avez jusqu’au 30 juin 2020 pour vous prononcer sur le sujet. Le CNC publiera un exposé-sondage correspondant ainsi que la version française de l’exposé-sondage de l’IASB en janvier 2020.

Le CNC a transmis le 12 novembre une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage publié par l’IASB en juillet 2019. Il y exprime son accord sur l’esprit des propositions, mais recommande de réviser le libellé des modifications de manière à ce que les indications soient mieux communiquées aux parties prenantes. Compte tenu de la complexité du sujet, le CNC recommande aussi à l’IASB d’ajouter à IAS 12 des exemples illustratifs sur l’application des indications proposées.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont la durée du contrat de location et la durée d’utilité des améliorations locatives, l’application de la définition de contrat de location à un droit de surface et l’incidence des changements climatiques sur l’information financière. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur divers sujets, dont la stratégie internationale, le cadre conceptuel et le modèle d’information, les modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers et les améliorations annuelles. Consultez le résumé des décisions pour en savoir plus.