Listes de nouvelles

Le CSNAC s’est réuni les 27 et 28 juin 2022 pour faire le point sur les activités du CNAC et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le CSNC s’est réuni les 2 et 3 juin 2022 pour discuter des activités du CNC et du CCSP ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) a publié un exposé-sondage sur la Partie 10 [en projet], « Audits d’états financiers de groupe », du projet de Norme internationale d’audit applicable aux audits d’états financiers d’entités peu complexes (norme ISA pour les EPC). L’objectif de cet exposé-sondage est d’inclure certains types d’audits de groupe dans le champ d’application de la norme ISA pour les EPC [en projet]. La date limite pour faire parvenir vos commentaires est le 2 mai 2023.

L’IAASB a publié un document de consultation sur sa stratégie et son programme de travail 2024-2027, et le CNAC souhaite obtenir votre avis et votre aide pour y répondre. Le sondage vise à recueillir des commentaires sur les projets qui devraient figurer parmi les projets prioritaires de l’IAASB. Lisez le programme de travail proposé et donnez votre point de vue en répondant à notre sondage d'ici le 31 mars 2023.

Le CCSP encourage les parties prenantes à répondre à l’exposé-sondage 84 portant sur les ententes assimilables à des contrats de location et sur les actifs au titre de droits d’utilisation sans contrepartie publié récemment par le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (IPSASB). Veuillez répondre directement à l’IPSASB, d’ici le 17 mai 2023, pour que les questions et les points de vue propres au Canada sur le sujet puissent être pris en compte.

Le CNAC et le Conseil des normes actuarielles (CNA) du Canada ont publié une prise de position conjointe révisée pour faciliter la communication entre les actuaires et les auditeurs. Cette prise de position sera annexée à la NCA 500, Éléments probants.

Le CNC a notamment discuté des apports, de la modulabilité des normes et du plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 24 février 2023.

Le CNAC a élaboré des indications pour expliquer l’incidence que certaines modifications de portée limitée apportées à la norme IAS 1 Présentation des états financiers ont sur les Normes canadiennes d’audit et la Norme canadienne de missions d’examen.

Le CNAC a discuté de l’élaboration d’une Norme canadienne de services connexes sur les missions de compilation d’IFP et a approuvé une proposition de projet canadien en matière de certification de l’information sur la durabilité. Il a aussi discuté, entre autres, de son plan annuel et de son plan stratégique 2022-2025. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.