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Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Les propositions de l’exposé-sondage visent à améliorer l’information financière des organismes sans but lucratif grâce à l’établissement d’indications qui permettront de rendre les états financiers moins complexes et plus comparables du point de vue de leurs utilisateurs. Vous pouvez donner votre avis sur l’exposé-sondage en envoyant une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023 ou en participant à l’une des tables rondes que nous tiendrons pendant la période de consultation.

Ce plan annuel établit les principales activités du CCSP et les étapes clés des projets pour 2023-2024. Lisez le plan pour savoir comment le CCSP entend collaborer avec ses partenaires en vue de l’atteinte des objectifs du plan stratégique.

Le CSNAC s’est réuni le 3 avril 2023 pour faire le point sur les activit&eacuacte;s du CNAC et traiter de questions connexes. Pour le détail, consultez le procès-verbal.

Le plan annuel du CNC décrit les principales activités et les étapes clés des projets pour 2023-2024 ainsi que les progrès réalisés vers l’atteinte des objectifs du plan stratégique quinquennal, notamment en ce qui concerne l’accroissement de la pertinence des normes comptables pour chaque catégorie d’entités publiantes au Canada.

Le CNC vous invite à donner votre avis sur son projet de chapitre 4411, « Apports reçus par les organismes sans but lucratif », et sur les modifications qu’il propose d’apporter au chapitre 4400, « Présentation des états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pouvez participer à l’une de ses activités de consultation à venir ou lui envoyer une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023.

Le CCSP fera notamment le point sur les sujets suivants : rapport annuel, modèle d’information, Groupe consultatif technique, Groupe consultatif sur les questions autochtones, et avantages sociaux.

Le CNC a publié le Document de consultation I : Rendre les normes modulables au Canada. Consultez le document pour en apprendre plus sur les approches proposées pour rendre les normes modulables et faites-nous part de vos commentaires sur l’orientation future de ce projet d’ici le 31 juillet 2023.

L’IASB a publié un exposé-sondage, Modifications touchant le classement et l’évaluation des instruments financiers (version française à venir), dans lequel il propose des modifications à IFRS 9 Instruments financiers et à IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 19 juillet 2023.

Vous avez des questions ou des commentaires sur l’application des normes du Manuel du secteur public? Soumettez-les au Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public d’ici le17 avril 2023 en vue de sa réunion à venir en juin.

Le CNAC a notamment discuté de son plan annuel, de son rapport annuel et des projets de l’IAASB sur les éléments probants, la continuité de l’exploitation et la durabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.