Listes de nouvelles

Le CCSP a discuté, entre autres, du rapport du directeur, de l’examen de la procédure officielle, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles et des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Vous souhaitez en savoir plus au sujet de l’exposé-sondage sur la NCCD 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité? Participez à ce webinaire pour avoir l’occasion de poser des questions à l’équipe du CNAC sur l’exposé-sondage. Visionnez l’enregistrement du webinaire pour en savoir plus.

Le CNC a discuté, entre autres, des suivis après mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15, de la modulabilité des normes, des apports, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de même que des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter aux normes IFRS de comptabilité dans le cadre de son processus annuel d’amélioration. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 11 décembre 2023.

Le 22 août 2023, le CNAC a envoyé au Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) une lettre en réponse à son exposé-sondage sur le projet de révision de la Norme internationale d’audit 570 (révisée), Continuité de l’exploitation. Pour en savoir plus sur les points portés à l’attention de l’IAASB, consultez la lettre de réponse (en anglais).

Le CNAC a notamment approuvé à l’unanimité les modifications pour le Canada à apporter au volet 1 du projet de l’IAASB sur les entités cotées et les entités d’intérêt public, reçu un compte rendu concernant le volet 2 du projet, et discuté de questions liées aux projets de l’IAASB sur les éléments probants et la fraude. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCNID a répondu à l’appel à informations de l’ISSB sur les priorités de son programme de travail, au terme d’une consultation de quatre mois menée auprès de particuliers et de groupes canadiens. La lettre comprend des réponses détaillées à certaines questions, ainsi que trois messages clés qui ressortent de nos consultations auprès du marché. Apprenez-en plus.

Le 25 août 2023, le CNC a transmis sa lettre de réponse à l’appel à informations de l’ISSB Consultation sur les priorités du programme de travail. Il encourage fortement l’ISSB à mettre l’accent, au cours des deux prochaines années, sur la mise en œuvre de ses premières normes, IFRS S1 et IFRS S2. De plus, il insiste sur la nécessité de continuer à prioriser les travaux qui favorisent l’interconnectivité entre les obligations d’information financière et les obligations d’information sur la durabilité, ainsi que la compatibilité des normes de l’ISSB avec les autres normes d’information sur la durabilité. Pour en savoir plus sur les points portés à l’attention de l’ISSB, consultez la lettre de réponse (en anglais).

Voici les cinq questions les plus souvent posées sur les décisions qui devront être prises à la suite de la publication du rapport final du CEIN et qui traceront la voie à suivre en normalisation au Canada.