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Normes comptables pour les régimes de retraite

Examen de la Préface

Aperçu

Dans le cadre de son plan stratégique 2022-2027, le CNC s’est engagé à examiner la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité en vue de déterminer si le référentiel que chaque type d'entités est tenu d'appliquer répond aux besoins des parties prenantes.

Le CNC identifiera donc les types d’entités qui doivent appliquer un certain référentiel comptable selon la Préface et établira si leurs besoins d’information financière sont adéquatement satisfaits. Si ce n’est pas le cas, il se penchera sur d’autres options et déterminera s’il y a lieu d’apporter des modifications à la Préface.

Lors de sa réunion de février 2025, le CNC a discuté des recherches menées dans le cadre de son projet sur l’examen de la Préface et a déterminé que, pour l’heure, il n’est pas nécessaire de modifier la Préface. Il a donc décidé de conclure les travaux. Il a publié en mai 2025 un document résumant les résultats de ses recherches et les raisons qui l’ont amené à conclure le projet.

Contact

Jamie Goodman, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

Lauren Pennycook, CPA, CA Directrice de projets, Conseil des normes comptables

État d'avancement du projet

  • Collecte d'information

    Au terme des recherches sur la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, décision prise par le CNC de conclure le projet.

    Publication par le CNC d’un document résumant les résultats de ses recherches et les raisons qui l’ont amené à conclure le projet.

  • Approbation du projet
  • Mobilisation des communautés
  • Délibérations sur les commentaires
  • Prise de position définitive
Avertissement

Ce résumé de projet a été préparé uniquement à titre d’information. Les décisions mentionnées sont provisoires. Elles reflètent l’état actuel des discussions sur le projet et pourraient changer par suite d’une nouvelle délibération du Conseil. La décision de publier un texte dans le Manuel ne devient définitive qu’à l’issue d’une procédure de vote officielle.