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Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé

Ressources complémentaires

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Le 31 août 2026

Ressource, Bulletins En bref

En bref – Document de consultation du CNC : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif »

Le CNC veut votre avis sur les améliorations qu’il propose d’apporter au chapitre 4450, notamment l’instauration d’un nouveau modèle du contrôle pour l’évaluation des relations entre OSBL, la révision de la définition d’« influence notable », la clarification des relations avec les entreprises à but lucratif et l’amélioration du cadre d’information. Lisez notre bulletin En bref pour un aperçu des principales propositions et voyez comment transmettre vos commentaires.

Le 16 juillet 2026

Ressource, Articles

Commentaires recueillis lors des tables rondes du CNC sur IFRS 18 et sur l’avenir de l’information financière

Quelles difficultés et quelles opportunités l’avenir réserve-t-il à l’information financière? Lors de deux tables rondes organisées par le CNC, le 3 juin dernier, des membres d’instances de normalisation et d’autorités de réglementation, des préparateurs et des utilisateurs d’états financiers ont échangé leurs points de vue sur la mise en œuvre d’IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, ainsi que sur les perspectives en pleine évolution de l’information d’entreprise. Parmi les grands thèmes ont figuré l’amélioration de la comparabilité, le rôle des mesures de la performance définies par la direction, l’incidence de la technologie sur l’information ainsi que l’importance de trouver un équilibre entre innovation et stabilité. Voyez dans notre article les grands points à retenir et apprenez-en plus grâce aux enregistrements et aux transcriptions des séances accessibles à la demande.

Le 30 juin 2025

Ressource, Indications

À l’attention de la direction et des auditeurs : La NCA 570 (révisée) modifie les attentes de l’auditeur à l’égard de la période sur laquelle porte l’évaluation faite par la direction de la continuité de l’exploitation

La NCA 570 (révisée) modifie les attentes de l’auditeur à l’égard de la période sur laquelle porte l’évaluation faite par la direction de la continuité de l’exploitation. Consultez le document que nous avons publié conjointement avec le CNC et le CCSP.

Le 26 mai 2025

Ressource, Webinaires, Vidéo

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (printemps 2025)

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé, un organisme sans but lucratif ou un régime de retraite canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs états financiers? Visionnez ce webinaire sur demande pour en savoir plus sur les projets en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Les 15 et 16 mai 2024

Webinaires, Vidéo, Réunion

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (printemps 2024)

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé, un organisme sans but lucratif ou un régime de retraite canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs états financiers? Visionnez ce webinaire sur demande pour en savoir plus sur les projets en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, notamment sur les écarts d’acquisition et les actifs incorporels, la modulabilité des normes, les apports, et les possibilités et risques liés aux changements climatiques.

Les 6 et 7 novembre 2023

Webinaires, Vidéo

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (automne 2023)

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé canadienne ou un organisme sans but lucratif canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs rapports financiers? Visionnez l’enregistrement du webinaire sur les projets en cours et les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, notamment en ce qui concerne des sujets tels que les contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, la modulation des normes, les apports et les produits – frais ou paiements initiaux non remboursables. 

Le 6 avril 2023

Ressource, Bulletins En bref

Bulletin En bref sur l’exposé-sondage du CNC : Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Les propositions de l’exposé-sondage visent à améliorer l’information financière des organismes sans but lucratif grâce à l’établissement d’indications qui permettront de rendre les états financiers moins complexes et plus comparables du point de vue de leurs utilisateurs. Vous pouvez donner votre avis sur l’exposé-sondage en envoyant une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023 ou en participant à l’une des tables rondes que nous tiendrons pendant la période de consultation.

Le 14 avril 2022

Ressource, Bulletins En bref

En bref – Exposé-sondage du CNC – Traitement comptable des accords d’infonuagique par le client

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Traitement comptable des accords d’infonuagique par le client. Le projet a pour objectif de simplifier le traitement comptable des accords d’infonuagique, tout en faisant en sorte que les entités puissent fournir des informations pertinentes aux utilisateurs.

Prononcez-vous en participant aux tables rondes virtuelles qui auront lieu en anglais, le 1er juin, et en français, le 7 juin, et en nous transmettant vos commentaires d’ici le 20 juin 2022.

Le 2 décembre 2021

Nouvelles, Ressource, Indications

Cadre de communication des mesures de la performance – version révisée

Depuis la publication du Cadre de communication des mesures de la performance en décembre 2018, le monde a connu des changements significatifs. La communication des mesures de la performance est plus pertinente aujourd’hui que jamais en raison de l’intensification des activités entourant l’information sur la durabilité et du nouveau règlement des ACVM sur d’autres mesures financières. Pour faciliter votre adaptation à ces modifications en vue de la présentation des états financiers annuels, nous avons revu notre Cadre de communication des mesures de la performance.

Le 20 mai 2021

Ressource, Indications

COVID-19 et continuité de l’exploitation : ce qu’exigent les normes comptables

La pandémie de COVID-19 continue d’entraîner une forte dégradation de la situation économique pour bon nombre d’organisations. Les cas d’insolvabilité, de faillite et d’autres difficultés financières concernant des organisations d’envergure rapportés par les médias confirment qu’il est plus important que jamais de placer la continuité de l’exploitation au centre des préoccupations. Utilisez nos ressources sur le sujet pour mieux composer avec les difficultés que peut poser l’évaluation de la continuité de l’exploitation.