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CSNC

Compte rendu de la réunion publique du CSNC – Le 14 avril 2021

La réunion virtuelle du CSNC tenue le 14 avril 2021 a été consacrée à des discussions sur les sujets qui suivent : 

  • Mot d’ouverture du président 
  • Projet de plan stratégique du CNC 
  • Approbation du mandat du comité indépendant d’experts sur la normalisation

Mot d’ouverture du président

Le président du CSNC, Miville Tremblay, remercie les membres d’assister à cette réunion spéciale et souhaite la bienvenue au nouveau membre du CSNC, Terry Goodtrack. 

Projet de plan stratégique du CNC

Le projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC, qui expose les grands objectifs qui guideront le CNC dans l’exécution de son mandat de protection de l’intérêt public sur une période de cinq ans, est présenté au CSNC. Le document porte notamment sur les stratégies de base et les énoncés de vision et de mission du CNC. 

Les membres du CSNC fournissent leurs commentaires à la présidente et à la directrice du CNC pour examen par le Conseil. 

Le CNC prévoit de publier pour commentaires son projet de plan stratégique au deuxième trimestre de 2021. 

Approbation du mandat du comité indépendant d’experts sur la normalisation

À sa réunion des 11 et 12 février 2021, le CSNC a décidé, de concert avec le CSNAC, de mettre sur pied un comité d’experts chargé de mener un examen indépendant de l’écosystème de normalisation au Canada. Le CSNC a examiné une ébauche du mandat de ce comité à sa réunion du 14 avril 2021. 

Le CSNC transmet des commentaires sur le mandat du comité d’experts. Stephenie Fox, vice-présidente, Normes d’information financière et de certification Canada, informe le CSNC que le CSNAC doit également examiner et approuver le mandat à sa réunion du 19 avril 2021. 

Il est prévu que le CSNC reçoive le mandat révisé du comité d’experts après la réunion du 19 avril 2021 du CSNAC. Les membres du CSNC seront invités à formuler des commentaires après un examen ultime, et à approuver le document.