Activités annuelles du CSNC

Avril

• Entrée en vigueur des nominations et des reconductions de mandat
• Séance d’accueil pour les nouveaux membres*
• Envoi des sondages sur la performance de la présidence du CNC et du CCSP aux membres du CSNC

* Pourrait avoir lieu en juin selon le calendrier des réunions

Mai

• Revue par le Comité d’évaluation de la performance (CEP) des progrès du CNC et du CCSP par rapport à leur plan annuel
• Publication du rapport annuel

Juin

• Examen des progrès du CNC et du CCSP relativement à leurs plan annuel, rapport sur les risques et rapport annuel et formulation de commentaires
• Réception de l’évaluation finale de la performance du CNC et du CCSP au cours du dernier exercice
• Examen des réponses aux sondages sur la performance de la présidence du CNC et du CCSP
• Approbation des recommandations concernant les critères de sélection des nouveaux membres
• Examen par le CCG des postes vacants du CNC, du CCSP et du CSNC ainsi que des besoins, et formulation de recommandations au CSNC

Juillet

• Lancement de l’appel à candidatures public pour de nouveaux membres

Août

• Vacances d’été

Septembre

• Fin de l’appel à candidatures public pour de nouveaux membres
• Examen des candidatures par le CCG

Octobre

• Examen des progrès du CNC et du CCSP relativement à leurs plan annuel, rapport sur les risques et rapport annuel et formulation de commentaires
• Approbation de la mise à jour du code de conduite du CSNC**
• Approbation de la mise à jour du mandat et de l’énoncé des modalités de fonctionnement du CSNC, du CCG, du CEP, du CNC et du CCSP**

** Examen triennal

Novembre

• Entretiens du CCG avec les candidats retenus pour devenir membres
• Examen par le CEP des projets de plan stratégique du CNC et du CCSP***

*** Tous les trois à cinq ans

Décembre

• Vacances d’hiver

Janvier

• Comparaison par le CEP de la performance du CNC et du CCSP par rapport à leur plan annuel (trois premiers trimestres)
• Examen par le CEP des projets de plan annuel du CNC et du CCSP
• Présentation au CSNC des recommandations du CCG concernant les nouveaux membres

Février

• Examen des progrès du CNC et du CCSP relativement à leurs plan annuel, rapport sur les risques et rapport annuel et formulation de commentaires
• Réception des évaluations de la performance du CNC et du CCSP (trois premiers trimestres)
• Réception de l’évaluation du CEP et formulation de commentaires sur les projets de plan annuel du CNC et du CCSP
• Approbation des nominations et des reconductions de mandat
• Examen des projets de plan stratégique du CNC et du CCSP et formulation de commentaires***

*** Tous les trois à cinq ans

Mars

• Vacances du printemps