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CNC

Réunions et événements

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Procès-verbal de la réunion du CSNC – Le 14 novembre 2023

Le CSNC s’est réuni le 14 novembre 2023 pour discuter des activités du CCSP et du CNC, ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (automne 2023)

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé canadienne ou un organisme sans but lucratif canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs rapports financiers? Visionnez l’enregistrement du webinaire sur les projets en cours et les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, notamment en ce qui concerne des sujets tels que les contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, la modulation des normes, les apports et les produits – frais ou paiements initiaux non remboursables. 

Résumé des décisions du CNC – Le 25 octobre 2023

Le CNC a discuté, entre autres, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 et de la modulabilité des normes. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CNC – Les 20 et 21 septembre 2023

Le CNC a discuté, entre autres, des suivis après mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15, de la modulabilité des normes, des apports, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de même que des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité – Le 19 septembre 2023

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 19 juillet 2023

Le CNC a notamment discuté de l’information sur la durabilité, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients et des progrès réalisés concernant son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.


Résumé des décisions du CNC – Les 21 et 22 juin 2023

Le CNC a notamment discuté des activités liées aux cryptoactifs, de l’information sur les flux de trésorerie, des regroupements entre apparentés, des produits et des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité – Le 25 mai 2023

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable des prêts de cryptoactifs, du traitement comptable des dépenses de prospection et d’évaluation financées (avant l’acquisition d’intérêts miniers) et du traitement comptable de la génération de crédits carbone qui seront vendus. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 24 mai 2023

Le CNC a discuté de durabilité, des répercussions nationales de la réforme fiscale internationale, des regroupements entre apparentés et des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CNC – Le 25 avril 2023

Le CNC a discuté, entre autres, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des régimes de retraite, de son rapport de performance et de son rapport annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

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