Listes de nouvelles

Vous préparez, suivez ou utilisez des mesures de la performance dans l’exercice de vos fonctions? Visionnez le webinaire pour voir comment le Cadre du CNC peut vous permettre de contribuer à l’amélioration de la qualité de ces mesures.

Entre autres sujets, le Conseil a discuté d’agriculture, de fondements conceptuels des états financiers, d’avantages sociaux futurs, de regroupements, ainsi que d’instruments financiers, plus précisément de comptabilité de couverture

Le 15 janvier 2019, le CNC a répondu au document de travail Financial Instruments with Characteristics of Equity, dans lequel l’International Accounting Standards Board (IASB) explore des pistes de solution pour résoudre les difficultés que pose actuellement l’application d’IAS 32 Instruments financiers : Présentation. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse du CNC.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont les informations intermédiaires à présenter en 2019 relativement à IFRS 16, le rehaussement du crédit et les prêts entre parties liées. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion et permettent de suivre l’évolution de questions traitées antérieurement, comme la comptabilisation des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations.

Entre autres sujets, le Conseil a discuté de modifications de portée limitée visant les chapitres « Impôts sur les bénéfices » et « Placements », ainsi que d’instruments financiers, plus précisément de comptabilité de couverture.

Le CNC salue les efforts constants des ACVM pour améliorer la qualité de l’information financière sur laquelle les investisseurs canadiens s’appuient pour prendre des décisions. Il manifeste aussi un appui sans réserve à la comparabilité de l’information financière à l’échelle mondiale. Pour en savoir plus, lire la lettre du CNC.

L’IASB a publié un exposé-sondage dans lequel il est proposé d’apporter des modifications à IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 15 avril 2019.

Le 22 novembre 2018. La date d’entrée en vigueur d’IFRS 16 approche à grands pas. Prenez connaissance des échanges que le Groupe de discussion a eus au sujet de plusieurs questions liées à la mise en œuvre de la norme sur les contrats de location. Tenez-vous au fait d’autres sujets tels que les partenariats, les paiements fondés sur les actions et les cryptomonnaies. Soyez au courant des points de vue exprimés dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Lors de sa réunion de novembre, l’International Accounting Standards Board (IASB) a décidé de proposer un report d’un an de l’entrée en vigueur d’IFRS 17 Contrats d’assurance, ainsi qu’une prolongation d’un an de l’exemption temporaire de l’application d’IFRS 9 Instruments financiers, pour que les dates d’entrée en vigueur des deux normes restent identiques. L’IASB et le CNC publieront chacun un exposé-sondage sur le report proposé afin de solliciter les commentaires des parties prenantes. Le CNC continuera, dans le cadre de son plan stratégique, à suivre de près les faits nouveaux concernant IFRS 17 et est déterminé à aider les parties prenantes canadiennes à adopter cette nouvelle norme complexe sur les contrats d’assurance.

Le 16 novembre 2018. Le programme de recherche décrit dans le plan stratégique 2016-2021 du CNC porte fruit! Le CNC a en effet produit une première publication importante, dans laquelle il explique comment il contribue – grâce à une approche fondée sur des données probantes – aux travaux de l’IASB et d’autres normalisateurs sur le traitement comptable, selon les normes IFRS®, des activités à tarifs réglementés.