Listes de nouvelles

Le CNC a transmis le 12 novembre une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage publié par l’IASB en juillet 2019. Il y exprime son accord sur l’esprit des propositions, mais recommande de réviser le libellé des modifications de manière à ce que les indications soient mieux communiquées aux parties prenantes. Compte tenu de la complexité du sujet, le CNC recommande aussi à l’IASB d’ajouter à IAS 12 des exemples illustratifs sur l’application des indications proposées.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont la durée du contrat de location et la durée d’utilité des améliorations locatives, l’application de la définition de contrat de location à un droit de surface et l’incidence des changements climatiques sur l’information financière. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Pour son congrès 2020, l’Association canadienne des professeurs de comptabilité (ACPC) a choisi comme thème « Une aventure risquée : comptabiliser en temps d’incertitude ». Puisque les recherches concernant la gestion, l’évaluation et la présentation des risques peuvent être utiles aux conseils canadiens de normalisation aux fins de la prise de décisions fondée sur des données probantes, nous vous encourageons à transmettre vos communications d’ici le 17 janvier 2020.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des regroupements entre apparentés et des regroupements d’OSBL.

L’IASB mène un projet de recherche sur le goodwill et la dépréciation pour savoir comment améliorer à un coût raisonnable la communication d’informations sur les regroupements d’entreprises dans les états financiers. La prise de position préliminaire de l’IASB figurera dans un document de réflexion à paraître prochainement. Les parties prenantes canadiennes peuvent apporter leur contribution en commentant ce document, qui devrait être publié au premier trimestre de 2020. Consultez la page du CNC sur le projet pour connaître les derniers développements!

Le CNC a discuté de divers sujets, dont les normes IFRS®, les regroupements et la procédure officielle.

À sa prochaine réunion, le Conseil examinera des questions touchant notamment les normes IFRS® et la procédure officielle.

Le CNC a transmis le 25 septembre 2019 sa réponse à l’exposé-sondage de l’IASB publié en juin 2019. Il y encourage celui-ci à finaliser rapidement IFRS 17, car on s’attend à ce que cette norme ait un effet positif sur les marchés financiers mondiaux. Pour que le passage vers cette nouvelle norme sur les contrats d’assurance soit réussi, il est essentiel d’établir une date commune à l’échelle mondiale pour son adoption. Lisez la lettre de réponse pour en savoir plus!

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont le traitement comptable des transactions de cession-bail assorties de paiements variables et les difficultés d’application liées à l’acquisition d’actifs. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des produits, des regroupements, des apports et de questions relatives à la mise en œuvre des NCECF.