Listes de nouvelles

À sa prochaine réunion, le Conseil examinera des questions touchant notamment les normes IFRS® et la procédure officielle.

Le CNC a transmis le 25 septembre 2019 sa réponse à l’exposé-sondage de l’IASB publié en juin 2019. Il y encourage celui-ci à finaliser rapidement IFRS 17, car on s’attend à ce que cette norme ait un effet positif sur les marchés financiers mondiaux. Pour que le passage vers cette nouvelle norme sur les contrats d’assurance soit réussi, il est essentiel d’établir une date commune à l’échelle mondiale pour son adoption. Lisez la lettre de réponse pour en savoir plus!

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont le traitement comptable des transactions de cession-bail assorties de paiements variables et les difficultés d’application liées à l’acquisition d’actifs. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des produits, des regroupements, des apports et de questions relatives à la mise en œuvre des NCECF.

Exposé-sondage du CNC – Avantages sociaux futurs – Recours à une évaluation établie aux fins de la capitalisation

Le CNC souhaite recevoir des commentaires sur ses propositions de modification des indications sur l’utilisation d’une évaluation actuarielle établie aux fins de la capitalisation pour l’évaluation de l’obligation au titre des prestations définies. Ces propositions visent les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif qui suivent les normes de la Partie II ou de la Partie III du Manuel de CPA Canada — Comptabilité. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires au plus tard le 16 décembre 2019.

Le CNC a transmis le 19 août 2019 sa réponse à l’exposé-sondage de l’IASB Améliorations annuelles des normes IFRS® 2018-2020. Cet exposé-sondage porte sur les modifications qu’il est proposé d’apporter aux normes IFRS® dans le cadre du processus annuel d’amélioration. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse (en anglais) du CNC.

Dans cette série de balados, Armand Capisciolto, vice-président du Conseil des normes comptables, aborde des questions qui ont été posées sur l’application des modifications apportées au chapitre 3856, « Instruments financiers ».

Exposé-sondage du CNC – Informations à fournir sur les méthodes comptables (projet de modification d’IAS 1 et de l’énoncé de pratiques en IFRS 2)

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires d’ici le 29 novembre 2019.

À sa prochaine réunion, le Conseil examinera des questions touchant aux normes IFRS^®, aux normes pour les entreprises à capital fermé, aux normes pour les organismes sans but lucratif et à la procédure officielle.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IAS 1 Présentation des états financiers et à l’énoncé de pratiques en IFRS 2 Porter des jugements sur l’importance relative. La version française de cet exposé-sondage sera publiée sous peu. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 29 novembre 2019.