Listes de nouvelles

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, de la modulation des normes, ainsi que de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Les 8 et 9 janvier 2024, des représentants du Conseil des normes comptables (CNC) du Canada et leurs homologues japonais ont tenu leur cinquième rencontre bilatérale à Montréal, au Canada. Les conseils ont fait le point sur leurs activités respectives et ont discuté de sujets d’intérêt commun, comme les contrats d’achat d’électricité et l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse (en anglais).

Le 5 décembre 2023, le CNC a répondu à l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Améliorations annuelles des normes IFRS de comptabilité – Volume 11. Dans sa lettre, le CNC indique que, dans l’ensemble, les modifications proposées aideront à résoudre les difficultés d’application et à améliorer l’uniformité dans l’application des normes IFRS de comptabilité. Lisez la lettre (en anglais) pour en savoir plus.

N. B. : La lettre est publiée sur un site externe. Si vous souhaitez en obtenir une version accessible, veuillez envoyer votre demande à l’adresse [email protected].

Le CNC a discuté, entre autres, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des régimes de retraite et de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, de la comptabilisation des produits tirés de la vente de crédits carbone, du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce, et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.

L’IASB a publié un exposé-sondage, intitulé Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, dans lequel il propose d’apporter des modifications à IAS 32 Instruments financiers : Présentation. Vous avez jusqu’au 29 mars 2024 pour transmettre vos commentaires à l’IASB. De plus, vous aurez l’occasion de participer à des activités de consultation pour aider le CNC à préparer sa réponse à l’IASB. Plus d’informations à venir!

Les permanents du CNC participent à une initiative mondiale visant l’élaboration d’indications ne faisant pas autorité en matière d’information financière pour les OSBL. Ces indications sont destinées aux pays qui, contrairement au Canada, n’ont pas de normes comptables pour les OSBL. Le deuxième d’une série de trois exposés-sondages a récemment été publié. Les parties prenantes canadiennes qui souhaitent répondre au deuxième exposé-sondage ont jusqu’au 31 mars 2024 pour le faire. Lisez l’article pour en savoir plus.

Le CNC a discuté, entre autres, des apports et des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a entrepris des travaux de recherche afin de mieux comprendre les types d’actifs incorporels qui gagnent en importance au sein du marché canadien ainsi que les besoins d’information des utilisateurs d’états financiers. Répondez au sondage sur les actifs incorporels pour donner votre avis sur les aspects clés à considérer dans ce domaine en évolution.

Le 27 octobre 2023, le CNC a répondu à l’appel à informations de l’IASB concernant le suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, publié en juin 2023. Dans sa lettre, le CNC indique que, dans l’ensemble, le principe fondamental et le modèle de comptabilisation des produits des activités ordinaires en cinq étapes d’IFRS 15 ont l’effet escompté pour les contrats conclus avec des clients. Il fait toutefois état de dispositions qui sont difficiles à appliquer et qu’il faudrait clarifier. Lisez la lettre (en anglais) pour en savoir plus.