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Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur le cadre conceptuel et le modèle d’information. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Tribune.FRASCanada.ca, notre nouvelle plateforme participative en ligne, est un espace convivial où vous pourrez entre autres nous faire part de vos commentaires sur des normes nouvelles ou modifiées, participer à des activités de suivi après mise en œuvre et suggérer des points à inscrire à l’ordre du jour de nos comités.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont les incidences potentielles de la COVID-19 sur la présentation de l’état du résultat des entités ainsi que de questions d’application des modifications apportées à IAS 1 relativement au classement d’un emprunt à terme comme courant ou non courant. Prenez connaissance du compte rendu de la réunion, qui ouvre des pistes de réflexion utiles.

Le CSNAC s’est réuni pour recevoir un compte rendu des conséquences de la pandémie de COVID-19 sur les activités du CNAC. Il a aussi discuté de la procédure officielle relative à la NOV-50 et a conclu que le CNAC avait pris dûment en compte l’intérêt public dans l’élaboration et l’approbation de cette note d’orientation. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Vous avez demandé. Nous vous avons écoutés. Bon nombre des améliorations apportées aux normes sur le rapport de l’auditeur découlent de commentaires formulés par les utilisateurs d’états financiers. Maintenant que la plupart de ces normes sont en vigueur, nous aimerions savoir ce qu’en pensent les utilisateurs. Rendez-vous sur Tribune.FRASCanada.ca, notre nouvelle plateforme participative en ligne, pour répondre à de courts sondages et nous faire part de vos idées.

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des états financiers de base, des regroupements et de l’infonuagique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Ce document explique comment le CCSP est parvenu à sa décision de retenir l’option II, soit l’adaptation des principes des normes IPSAS lors de l’élaboration de futures normes, comme stratégie par rapport aux normes internationales. Pour en savoir plus, consultez le document.

Le CNAC a examiné les commentaires reçus des parties prenantes en réponse à son exposé-sondage Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes) ainsi qu’un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB. Il a aussi discuté de questions relatives aux projets de l’IAASB sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission et sur l’information externe élargie. Enfin, il a examiné une deuxième version préliminaire de son projet de plan stratégique 2022-2025, qui tient compte de l’incidence de la pandémie de COVID-19 sur ses orientations stratégiques. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

L’IASB a mené à terme son projet sur la réforme des taux interbancaires par la publication en août 2020 d’une série de modifications des normes IFRS. Ces modifications seront en vigueur le 1^er janvier 2021, et leur application anticipée est permise. Le CNC votera leur entérinement en septembre 2020.

Les modifications de portée limitée des normes IFRS ont été intégrées à la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité et s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2022. Ces modifications publiées par l’IASB comprennent des améliorations annuelles ainsi que des modifications de portée limitée visant trois normes : IAS 16 Immobilisations corporelles, IFRS 3 Regroupements d’entreprises et IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels.