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À la une

 
 
Table ronde virtuelle du CNAC – Projet de modification des NCA concernant les éléments probants et la réponse aux risques

Gros plan sur des personnes en costume empilant des blocs de bois sur une table

Les changements proposés dans l’exposé-sondage Projet de modification des Normes canadiennes d’audit (NCA) concernant les éléments probants et la réponse aux risques sont-ils utiles et efficaces? Le CNAC organise une table ronde pour vous permettre de donner votre avis. Vos commentaires sur les changements proposés, qui visent les NCA 330, 500 et 520, contribueront à l’élaboration de normes adaptées aux besoins de la population canadienne. La table ronde en français aura lieu le 13 octobre, et celle en anglais, le 7 octobre.

Table ronde virtuelle du CNC – Améliorations du chapitre 4450, Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

Une main trace un chemin numérique lumineux à côté d'une icône de recherche, symbolisant un accès rapide à des informations clés

Comment les organismes sans but lucratif doivent-ils présenter leurs relations avec des entités contrôlées et apparentées? Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pourrez en apprendre plus sur les changements proposés, discuter des éventuelles répercussions sur les organismes sans but lucratif et faire part de votre point de vue directement au CNC. La table ronde en français aura lieu le 28 octobre, et celle en anglais, le 29 octobre.

 
 
 
 
Sondage du CCSP : projet de plan stratégique 2027-2032

Pièces d'échecs à l'intérieur de cercles de tailles différentes sur une table

L’avenir de l’information financière du secteur public passe par votre contribution. Prenez connaissance du projet de plan stratégique du CCSP et faites-nous part de votre point de vue sur les stratégies proposées, qui visent à poursuivre l’élaboration de normes comptables de grande qualité, à renforcer les relations avec les parties intéressées et concernées, ainsi qu’à soutenir les initiatives axées sur l’avenir en matière d’information. Répondez à notre sondage d’ici le 15 octobre 2026.

Listes de nouvelles

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Le 14 décembre 2020

Activités internationales

Document de travail de l’IASB sur les regroupements d’entreprises sous contrôle commun

Comment devrait-on comptabiliser un regroupement d’entreprises sous contrôle commun? Pour trouver des éléments de réponse à cette question, l’IASB a récemment publié le document de travail Business Combinations under Common Control, dans lequel il formule des propositions visant à uniformiser les pratiques et à accroître la transparence et la comparabilité de l’information communiquée sur ce type de regroupement. Prononcez-vous sur les propositions en faisant parvenir vos commentaires directement à l’IASB d’ici le 1er septembre 2021. Vous pouvez également faire part de votre point de vue au CNC en communiquant avec les permanents affectés à ce projet. Vos commentaires seront alors pris en compte dans la lettre de réponse que le CNC enverra à l’IASB.

Le 14 décembre 2020

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion publique du CSNAC – Le 30 septembre 2020

Le CSNAC s’est réuni le 30 septembre 2020 pour recevoir un compte rendu des activités du CNAC. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 14 décembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 14 décembre 2020

Le CNAC a examiné des projets de lettres de réponse au document de travail de l’IAASB sur la fraude et la continuité de l’exploitation et au document de consultation de l’IFRS Foundation sur l’information relative à la durabilité. Il a aussi discuté des recommandations formulées par le Groupe de surveillance dans sa publication Recommendations to Strengthen the International Audit and Ethics Standard Setting System.

Le 11 décembre 2020

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion publique du CSNAC – Les 22 et 23 juin 2020

Le Conseil s’est réuni les 22 et 23 juin 2020 pour recevoir un compte rendu sur la performance 2019-2020 et sur le projet de plan stratégique du CNAC. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 11 décembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 11 décembre 2020

À sa dernière réunion, le CCSP a discuté de son projet de stratégie internationale et de sa réponse au document de consultation sur l’information relative à la durabilité publié par les administrateurs de l’IFRS Foundation. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 10 décembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 10 décembre 2020

À sa dernière réunion, le CCSP a discuté du projet sur les avantages sociaux, du plan annuel et de l’évaluation des risques 2021-2022, et du rapport intermédiaire sur la performance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 9 décembre 2020

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNC – Obligation locative découlant d’une cession-bail

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires au plus tard le 29 mars 2021.

Le 9 décembre 2020

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CCSP – Le 9 décembre 2020

À sa dernière réunion, le CCSP a discuté des partenariats public-privé et des instruments financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 9 décembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 2 décembre 2020

Le Conseil a discuté de goodwill et de dépréciation, ainsi que de l’information relative à la durabilité. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la façon dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.

Le 8 décembre 2020

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IASB – Obligation locative découlant d’une cession-bail

Votre entreprise envisage une opération de cession-bail? Cet exposé-sondage pourrait être important pour vous! L’IASB entend modifier IFRS 16 pour spécifier la méthode d’évaluation initiale de l’actif au titre du droit d’utilisation et du passif par le vendeur-preneur à la suite d’une opération de cession-bail. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 29 mars 2021.